autorisation individuelle de stationnement pour son activité de taxi délivrée le 2 mai 2018 par le maire d’Eccica-Suarella, pour une durée de cinq ans, renouvelable, concernant un véhicule de marque Mercedes-Benz

délibéré pour l'arrêt être rendu à l'audience de ce jour, [**][**][**][**][**][**][**] Par acte du 8 février 1996, le CREDIT DE L'EST a donné en location à la société VALID INVESTISSEMENT un véhicule MERCEDES

Le 1 août 2006, le conducteur d'un véhicule Mercédes 2393 NS 33 s'approvisionnait en carburant pour 30, 01 € à la station service Total de Arveyres (33) sans payer ; il ne remboursait pas ultérieurement

toutes les précautions relatives à cette garde et notamment l'entreposer dans un lieu suffisamment sûr pour éviter le vol ; qu'en acceptant la remise d'un véhicule de valeur, s'agissant d'un camion MERCEDES

X... a choisi, auprès de la société Mercedes Benz, sept véhicules d'occasion et conclu, pour financer cette acquisition, six contrats de crédit-bail avec la société GE capital équipement finance ; que

Sport, de travaux sur ces biens, d'un véhicule Mercedes, de nombreuses parcelles de terrains à Lesches avec des dessous de table évoqués par les deux époux, de l'alimentation de comptes d'épargne ; qu'il

produit une facture de meubles en date du 22 août 2007 libellée au nom des deux époux à l'adresse de FONSORBES (31) ; 4. de même, Mme Marie-Pierre X... reconnaît conserver et utiliser un véhicule MERCEDES

délictueuses de Boualem, ni l'origine frauduleuse des fonds prêtés ; qu'il a d'ailleurs reconnu que dans le village il était beaucoup question de la réussite financière de cet homme qui circulait en Mercedes

Habitations à loyer modéré Le Point du jour, bâtiment 8, escalier ..., 7°/ de Mme Françoise Y..., épouse B..., demeurant place Centrale, Entre Deux Guiers, 38380 Saint-Laurent-du-Pont, 8°/ de Mme Mercédès

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que la société Entrecanales y Tavora, chargée par la société Mercédès Benz, de la réalisation du gros oeuvre d'un

Y... était assuré auprès de la CRAMA pour le camion Mercédes, qu'il s'agissait d'une police d'assurance responsabilité civile pour la conduite des véhicules terrestres à moteur qui ne s'appliquait pas

X..., propriétaire d'une voiture de marque Mercedes, d'une puissance fiscale de 26 CV, a demandé la restitution de la taxe différentielle qu'il avait payée au titre des années 1988 à 1991; que le Tribunal

Mercedes G... née le [...] à Barcelone (Espagne) Demeurant Représentée par Me Anne-marie E...

Il résulte de l'instruction que le véhicule Mercedes-Benz, modèle Vito Mixto, acquis par la société Alliance le 5 mars 2021, dispose de deux places à l'avant et d'une cabine approfondie à l'arrière, laquelle

Auvergne-Rhône-Alpes a retiré définitivement l'agrément délivré le 21 septembre 2020 assorti de deux autorisations de mise en service de catégorie C portées par les ambulances Volkswagen immatriculée GH-532-LM et Mercedes-Benz

certificat d'immatriculation, alors que, par un document établi le 4 avril 2015, Monsieur [N] [I] s'est engagé à faire parvenir par lettre suivie la carte grise, ainsi que le double des clés du véhicule MERCEDES

Pour confirmer la confiscation des scellés saisis lors de l'enquête et celle du produit de la vente du véhicule de marque Mercedes SLK 350 Sport BA immatriculé CR322NP, l'arrêt retient qu'eu égard à l'importance

[I] a estimé la valeur de remplacement de sa Mercedes 500K replica non immatriculée au prix de 18'000 euros, alors que ce même véhicule est proposé à la vente sur des sites spécialisés au prix de 59'800