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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2400419_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 17 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2403022_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Soli, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de Me De Bruge, représentant M. B... A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle6ème chambre
DTA_2300125_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bossuet, - et les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D...
Source officielle6ème chambre
DTA_2300767_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300174_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Délibéré après l'audience du 28 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle5e chambre civile
65a780b48121050008662d21
16 janvier 2024
16 janvier 2024
5e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 22/06149 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PUKI APPELANTE : Mme [E] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Eric GUILHABERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b1
29 février 2008
29 février 2008
audience des contestations en matière de taxe en application des articles 714 à 718 du nouveau code de procédure civile en remplacement de Monsieur MERLE, Président de Chambre, empêché, assisté de Madame GUERBERT
Source officielleCour d'Appel
SASU GROUPE MARITEAMc/Gilbert X
6253ccadbd3db21cbdd90ea6
9 janvier 2014
9 janvier 2014
.-33140 VILLENAVE D'ORNON représenté par Me Fabienne GUILLEBOT-POURQUIER, avocat au barreau de BORDEAUX Défendeur, rendu l'ordonnance contradictoire suivante après que la cause a été débattue en
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202411_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 mars 2022, 3 août 2023 et 22 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Guilbeau, demande au tribunal, dans le dernier état
Source officielleChambre 2
DTA_2100908_20230818
18 août 2023
18 août 2023
B A, représenté par Me Guerbert demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôts sur les revenus et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti
Source officielle3ème Chbre Cab B5
686c1352dd7001754d61c67c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Thomas D’JOURNO de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET
Source officielleChambre 3-4
66c826075372bffe82562fe5
22 août 2024
22 août 2024
1] Chambre 3-4 N° RG 21/17035 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIPSN Ordonnance n° 2024/M162 Monsieur [U] [Z] représenté et assisté de Me Nicolas SIROUNIAN de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET
Source officielleJAF Cabinet 7
65a04529ea2f9efae4312d74
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DEMANDEUR : Monsieur [N] [B] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 11] (TUNISIE) [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me François AJE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 413, Me Alain GUIBERE
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee477
25 mai 1988
25 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude C..., demeurant à Coueron (Loire-Atlantique), "Le Champ Guillet", en cassation d'un
Source officielleService des référés
69669c9acdc6046d472da5bc
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Maître Valentin SIMONNET, avocat au barreau de PARIS - #R170 DEFENDERESSES Madame [P] [K] [E] [Adresse 6] [Localité 10] Madame [U] [Y] [E] [Adresse 5] [Localité 7] représentées par Maître Véronique GUIBERT
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69d6a7b2cdc6046d478f4e09
8 avril 2026
8 avril 2026
/1/2 resp profess du drt N° RG 25/04844 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7RPU COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON, Première vice-présidente adjointe Présidente de formation, Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b273
25 octobre 2007
25 octobre 2007
née le 9 décembre 1951 à Saint-Pardoux-Vielvic (24), de nationalité française, demeurant : MAS DE CAUSSE 24250 DAGLAN représentée par la SCP AUTIER, avoué à la cour assistée de Maître André GUIBERT
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
68dd7246548223b2c7ab3876
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Décision du 01 Octobre 2025 [Adresse 1] N° RG 23/00117 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYU6C MINISTÈRE PUBLIC Monsieur [R] [I], Premier Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielleChambre Commerciale
5fdaf19d494ee08541c2bbd6
2 mai 2019
2 mai 2019
Copie exécutoire délivrée le : la SELARL TRANCHAT DOLLET LAURENT ASSOCIES Me Alain COLLOMB-REY la SELARL COUTTON GERENTE LIBER MAGNAN la SCP SAUL-GUIBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89237
25 septembre 2007
25 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP GUALBERT BANULS BECRIT-GLONDU, avocats au barreau de NÎMES Madame Audrey Y... ...
Source officiellePage 106 sur 179
RUE GUILBERT
14/07/2026
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GUILBERT, Jonathan, Omer, Rene
14/07/2026
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PHARMACIE DES DENTELLIÈRES, GUILBERT, Edith Thérèse Hélène Alice, DEVEY
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 30/06/2026 enregistré au Boulogne sur Mer 1 le 30/06/2026 sous le numéro 2026 00021194 réf 6204P04 2026A00684 Adresse de l'ancien propriétaire: 1187 Route d'Escalles 62231 Peuplingues
12/07/2026
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NOUVELLE SOCIETE GUILBERT
12/07/2026
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ALAIN GUILBERT CONSEILS
10/07/2026
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