Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be689
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sur les demandes de provisions et de condamnation, sous astreinte, à terminer l'installation de la cuisine, formée par M.
Source officielle19e chambre
6032f554892f2d68c6ae8a39
25 octobre 2017
25 octobre 2017
des cuisines qui a été réalisé le 14 septembre suivant en votre présence.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
69047b2382c7820b7f25251e
25 juillet 2025
25 juillet 2025
maison, de jeux et jouets, de meubles, d'appareils de locomotion, d'articles vestimentaires et de chaussures ; affichage ; décoration de vitrines ; d' ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201384
7 juillet 2011
7 juillet 2011
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'à la demande de la société Box productions, qui éditait une publication intitulée "Cuisine
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949fa
10 janvier 2020
10 janvier 2020
C... indique que "les colonnes d'alimentation d'eau plomb des WC et de la cuisine ont été dévoyées en partie basse et haute pour parfaire l'installation.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02017
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Seul le tabouret réglable est dépourvu de roulettes.
Source officielle2ème chambre section A
630862405d4f3fc56380b09c
25 août 2022
25 août 2022
support des tuiles canal sans pour autant être constatées dans le procès-verbal de constatations du 18 août par Me [M]. présence de traces d'humidité sur le pignon du bâtiment côté intérieur de la cuisine
Source officielleDROIT COMMUN
679aab05e9a46d1f5a76afc9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
EMOTIONS CUISINES ET SALLES DE BAINS C/ [W] [R] 56B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS 1ère Chambre civile - Procédure orale DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame RIGUET Johanna,
Source officielleciv2
60794c7f9ba5988459c45a13
24 février 1993
24 février 1993
Naouri Y..., propriétaire d'un local au rez-de-chaussée, aux fins de le voir condamner à cesser ou faire cesser l'exploitation d'une cuisine dans ce local ; que M.
Source officiellecr
61372579cd5801467741e101
17 février 1993
17 février 1993
attaqué a déclaré Mevel coupable du délit de publicité comportant des indications ou des présentations fausses de nature à induire en erreur le consommateur sur la quantité de salles de bains ou de cuisines
Source officielleTPX POI CG FOND
669ea7de998cb644d8de92a4
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Mansour OTHMANI Greffier : Mme Rosette SURESH DEBATS : Audience publique du :17 juin 2024 DECISION : Prononcée par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2024 par M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2520547_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
B..., représenté par Me Roilette, demande à la juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet du Val-d
Source officiellecomm
61372207cd580146773f9a2b
17 mai 1994
17 mai 1994
Milly-sur-Therain (Oise), chemin des Tisserants, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1992 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre commerciale), au profit de la société Manufacture parisienne de roulettes
Source officielle3ème chambre A
6974a062cdc6046d47897537
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle fabrique et assure la distribution de meubles de cuisine et salle de bains par l'intermédiaire d'un réseau de concessionnaires locaux.
Source officielle2ème CH - Section 1
659f9a8f3328fa00087a2756
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ce rapport Exatis conclut à la non-conformité réglementaire du revêtement du sol de la cuisine et son support pour l'exploitation d'une cuisine professionnelle.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200980_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
à la charge de l'Etat le versement à Me Roulet de la somme de 1 200 euros sollicitée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310168
23 mars 2022
23 mars 2022
Sur le rapport de Mme Gallet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme [Z], de Me Carbonnier, avocat de la société Du Moulin du Rouet, après
Source officielleChambre 1-4
68676d766cbb391a608a1863
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et ce à son nom ainsi que les garanties de la cuisine et de l'électroménager sous astreinte de 50 euros par jour de retard à compter de la date de l'arrêt d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93312
24 mai 2016
24 mai 2016
Vous avez alors hurlé " vous n'avez rien à faire dans ma cuisine, foutez le camp ". Je vous ai indiqué que jusqu'à preuve du contraire, j'étais votre employeur.
Source officielle1ère Chambre
634e41dedfc182adff7ad58a
17 octobre 2022
17 octobre 2022
---------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePage 106 sur 2117