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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030877
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Me Philippe KLEIN, avocat plaidant, SCP RIBON KLEIN du barreau d'AIX-EN-PROVENCE en présence de Me Jean Michel LICOINE, avocat postulant du barreau d'ORLÉANS SCP YVES RAYBAUDO-[P] [C]-JEAN-CHRISTOPHE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11062
19 septembre 2018
19 septembre 2018
d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Sofidap, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Saint-Christophe
Source officiellecr
613725aacd5801467741fa38
13 mai 1996
13 mai 1996
Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 26 janvier 1995, qui l'a condamné, pour mauvais traitements envers des animaux domestiques et exploitation d'une installation
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912fe
26 février 2014
26 février 2014
C/ Monsieur CHRISTOPHE X... COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 26 Février 2014 ENTRE Madame Sandrine X... née Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f612
7 mai 2012
7 mai 2012
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f68f
10 mai 2012
10 mai 2012
Christophe X...
Source officielleChambre 04
69f677d0cdc6046d47622b1d
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleChambre 04
IP DU 94 - POLE GESTION FISCALE - DIVISION DES PROFESSIONNELSc/SASU FLASH BAT
69f679eacdc6046d47625691
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleChambre 04
IP DU 94 - POLE GESTION FISCALE - DIVISION DES PROFESSIONNELSc/SASU ANAMORPHEES
69f67a12cdc6046d476259c6
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleJ.L.D.
69d00b2bcdc6046d47052ca1
3 avril 2026
3 avril 2026
COUR D APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 26/01186 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4BM7 - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Jean-Christophe
Source officielle5ème chambre 2ème section
68e7a516033cf481c39a3c9a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
YELLOWSTONE IMMOBILIER AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Christophe SIZAIRE - #P0154 représentée par Me Christophe SIZAIRE - #P0154 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68f1cd732f77035fb0bf7dde
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[M] [L] Copie exécutoire à : Me Mylène BARRERE Me Jean-christophe COUBRIS Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
696026cfcdc6046d47ad0be2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Placée, Présidente de la formation de jugement du pôle social du Tribunal judiciaire du Havre, statuant publiquement en matière de contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale, assistée de Christophe
Source officielleService des Référés
696106d5cdc6046d47bf9135
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Franck BENHAMOU de la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 17 décembre 2025 tenue par Christophe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697634a3cdc6046d47abe41c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Placée, Présidente de la formation de jugement du pôle social du Tribunal judiciaire du Havre, statuant publiquement en matière de contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale, assistée de Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9049bcdc6046d478d0b5b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J00954 Rôle n° 2023L02422 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a904a4cdc6046d478d0bb1
6 octobre 2025
6 octobre 2025
PROCEDURE Liquidation judiciaire SARL MATEA [Adresse 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J00957 Rôle n° 2023L02423 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a904aecdc6046d478d0c5f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
CARDOIT MENUISERIES ET AGENCEMENTS - CMA [Adresse 1] [Adresse 2] Liquidateur : SCP [T] Greffe n°2023J00493 Rôle n° 2023L02430 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a904b7cdc6046d478d0ce8
6 octobre 2025
6 octobre 2025
PROCEDURE Liquidation judiciaire SAS LOGIKKO [Adresse 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J00729 Rôle n° 2023L02431 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a904c0cdc6046d478d0d6d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
PROCEDURE Liquidation judiciaire SAS REST 0 [Adresse 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J00996 Rôle n° 2023L02480 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officiellePage 106 sur 1998