Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
60335dfb4e0ebb0f2427264a
29 juin 2017
29 juin 2017
Benoît TRUET-CALLU ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielle1re Chambre A
6162fdf93ebbdffcbea6aa8c
9 mai 2012
9 mai 2012
que les quelques chèques dont l'expert avait mis en doute l'établissement au profit de Mme [O] [D] ont été effectivement émis pour régler des échéances fiscales, un achat chez Darty et une facture 'Calorie
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616340227dbf94c22343c9b7
14 septembre 2011
14 septembre 2011
l'article R312-3 du code de l'organisation judiciaire pour compléter la chambre Mme Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Benoit TRUET-CALLU
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc1d
10 février 2011
10 février 2011
d'un point de vue diététique ("allégé", "diet"), ce que confirme l'extrait de dictionnaire communiqué par la société Décathlon : "qui est sucré avec des édulcorants de synthèse, qui contient peu de calories
Source officielle2ème chambre
DTA_2004243_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
allégation nutritionnelle": toute allégation qui affirme, suggère ou implique qu'une denrée alimentaire possède des propriétés nutritionnelles bénéfiques particulières de par : / a) l'énergie (valeur calorique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01166
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Hespérides), en septembre 2008, un gel pour la douche, un lait et une crème pour le corps dérivés de trois parfums et un vaporisateur de voyage, en décembre 2008, une collection de bougies Basile Miel de Callune
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0520DEC003319296
20 mai 1998
20 mai 1998
délibéré, Rend la décision suivante : EN FAIT Le requérant est un ressortissant espagnol, né le 26 janvier 1945 et domicilié à Callus
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677ed47db01eea4cf01a5232
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Enfin, des épreuves caloriques, type Hautant et [P] seront pratiquées et, éventuellement, une épreuve rotatoire.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0720JUD005856615
20 juillet 2023
20 juillet 2023
insufficient natural light 270 days in compensation for a total period of 1,385 days spent in detention in inadequate conditions between 29/08/2014 – 13/06/2018 1,000 16881/16 17/08/2016 Volinaș CALLO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC001047921
10 novembre 2022
10 novembre 2022
ESPOSITO 1961 Alessandro BOGGIANI 1957 Mauro TETI 1963 Alberto DELLAI 1961 Mario RUDA 1967 Giovanni MAIORANA 1964 Pierantonio CENTARO 1962 Antonio Giovanni CALO
Source officielle2ème Chambre
63ca42839066fd7c90fc246d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
établi par les rapports d'expertise amiable et judiciaire, indépendamment des non-conformités relevées s'agissant d'un bateau mis en service plus de 20 ans avant l'accident, que le flexible de marque Calor
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb1d
7 décembre 2011
7 décembre 2011
premier juge, en se fondant sur le rapport d'expertise judiciaire qui a constaté le non respect des normes concernant les distances au feu, l'absence d'exécution d'une trémie, la création d'un piège à calories
Source officielleChambre sociale
64cc951e0fec5dd96933f940
3 août 2023
3 août 2023
Etablissement Public POLE EMPLOI BOURGOGNE FRANCHE COMTE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Maître Carole FOURNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Maître Justine CALO
Source officielleSection des Référés
66b2730fd90d454e62efb09a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
24/00200 et 23/00409 sous le premier numéro, Recevons l’intervention volontaire de la SA MMA IARD, Ordonnons une mesure d’expertise, Désignons pour y procéder : [L] [V] (1964) CAP plomberie CALOR
Source officielleCh 10 REFERES
686843dc4965b5d9df3279e9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rapport préliminaire dommages-ouvrage du 20 juillet 2023, les températures élevées sont provoquées par le choix d'une isolation intérieure sans dispositif de climatisation dimensionné pour évacuer les calories
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
689b878340cd0f0b3d0042ac
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Elle ajoute qu’elle ne peut déterminer si les charges relatives au chauffage collectif et à la consommation de chauffage calorique sont récupérables, de même que pour la désinsectisation, seuls le coût
Source officielleChambre Sociale
67189480d8ceca1cd7018f08
15 octobre 2024
15 octobre 2024
UNEDIC (DÉLÉGATION AGS - CGEA DE [Localité 5]), sise [Adresse 4] représentée par Me Justine CALO, avocat au barreau de BAYONNE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 18 juin 2024 : Monsieur
Source officielleChambre Sociale
671b354e2edfb0b58c05ea8b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
UNEDIC (DÉLÉGATION AGS - CGEA DE [Localité 5]), sise [Adresse 4] représentée par Me Justine CALO, avocat au barreau de BAYONNE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 18 juin 2024 : Monsieur
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26b7c1ccb0008628f15
2 avril 2024
2 avril 2024
le retour de mes fournisseurs pour les VEM, le problème du groupe supplémentaire va être un manque de puissance électrique au niveau du disjoncteur, un manque de place (où le mettre') Et aussi des calories
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00425
7 mai 2019
7 mai 2019
principe ne sont pas réunies en l'espèce ; qu'en effet, l'action introduite par la CALL avait pour seul objet la réparation des préjudices d'exploitation, frais d'expertise et coût d'évacuation des calories
Source officiellePage 106 sur 119