Z..., vétérinaire, présentait une boiterie constituant un vice rédhibitoire, il a assigné, le 30 août 2002, ce dernier et le vendeur en paiement de dommages intérêts ; Sur le premier moyen : Vu l'article

ARTICLE 3 : Votre activité consiste en la distribution de documents publicitaires ou de journaux gratuits dans les boites aux lettres.

vendues par le préparateur, 360 avaient été inscrites par lui sur l'ordonnancier et que Mme X... n'avait eu connaissance que de deux ventes, respectivement de 80 et 200 boîtes d'anabolisants, effectuées

Dans son second rapport, l'expert indique que le garage BC Autos Motos aurait sous-traité la révision de la boîte de vitesses automatiques à des connaissances situées en Pologne.

comportait la mention suivante : « après avoir vérifié la certitude du domicile du destinataire caractérisé par les éléments suivants : destinataire de l'acte déjà connu de l'étude, présence du nom sur la boîte

soutenir que les arrêts attaqués sontinsuffisamment motivés ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 130-1 du code de l'urbanisme : "Les plans d'occupation des sols peuvent classer comme espaces boisés

Le véhicule est équipé d’une boîte automatique. Le demandeur produit deux contrôles techniques des 4 avril 2023 et 8 septembre 2023 qui ne détecte aucune anomalie en lien avec la boîte de vitesse.

Au visa de l’article 1131 du code civil, elle indique que les vendeurs ont intentionnellement dissimulé la défaillance de la boîte de vitesse pour la convaincre d’acquérir le véhicule.

L'expert constate des dommages au niveau de la boîte de transfert, du volant moteur et de la boîte de vitesse, que le volant moteur est hors d'usage.

l'accueil de loisirs sans hébergement, ou, à titre subsidiaire, de lui transférer les données strictement nécessaires à l'exploitation du service, à savoir, d'une part, les données contenues dans les boîtes

Celui-ci aurait constaté des dysfonctionnements de la boîte à vitesses et d’un monte vitre.

Y... ; AUX MOTIFS QUE la SARL Aux Bois Précieux demande, en cause d'appel, le remboursement d'un prêt de 20.000 qu'elle affirme avoir accordé à M.

Q...) un chalet en bois qu'ils avaient acquis en kit et qu'ils avaient eux-mêmes monté ; que, se plaignant d'importantes fuites d'eau, les acquéreurs ont assigné les vendeurs en réparation de leurs préjudices

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 octobre 2018), M. et Mme E... ont commandé auprès de Mme V... un bungalow en bois qui a été installé le 13 mai 2014 et dont le solde du prix a été réglé le 20 juin

unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que le mineur Olivier Y..., placé dans un institut médico-pédagogique, a, dans un accès de colère, jeté une quille en bois

spécialisé, a, par lettre du 18 septembre 1985, été licencié pour faute grave au motif que le 11 septembre précédent, il avait "volontairement jeté sur le tapis d'évacuation des déchets un morceau de bois

responsabilité limitée, dont le siège est à Matouba, 97120 Saint-Claude en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1e chambre), au profit : 1 / de la SCA De Bois

[U], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Les Ecuries de l'orée du bois, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2022 où étaient présents M.