BENEIX-BACHER, président, et par I.

BENEIX-BACHER, président, et par I.

BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : M.

BENEIX-BACHER, président, et par M. BUTEL, greffier de chambre.

maire de Nice a refusé de lui délivrer un permis de construire portant sur la réalisation d'un immeuble d'habitation de vingt logements sur la parcelle cadastrée section EA n°244, située avenue Cyrille Besset

qu'aucune pièce produite aux débats n'en fasse état à ce jour ; il est en revanche justifié d'une prise en charge infirmière à domicile bien plus importante que par le passé, avec un effet probablement bénéfique

[B] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra ILLIAQUER (2) Me Agathe BELET Me Claire LIVORY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

BENEIX-BACHER, président P. POIREL, conseiller V. BLANQUE-JEAN, conseiller Greffier, lors des débats : I.

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 juillet 2013, devant : Madame BENEIX, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame PEYRON, Greffier, présente à

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 Janvier 2012, devant : Madame BENEIX, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame PEYRON, Greffier, présente à

Par lettre du 15 novembre 2010, la SAS ED a informé Ouardia Y... qu'à l'issue de sa formation, elle serait affectée à Pierre Bénite.

Par ailleurs, l'annulation partielle prononcée par l'arrêt susmentionné du 9 mai 2018 ne concernait que l'emplacement réservé en tant qu'il prévoyait l'élargissement de la route du Bellet, et est restée

La présidente du tribunal a désigné Mme Salenne-Bellet, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

OCTOBRE 2022 APPELANTE : URSSAF DE NORMANDIE VENANT AUX DROITS DE L'URSSAF DE BASSE-NORMANDIE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, substitué par Me BENNETT

] [Localité 2] et Mme [U] [H] épouse [B] née le 30 Septembre 1947 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Robert MARY de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET

juridictionnelle Totale numéro 2019/010994 du 17/07/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représenté par Me TREZEGUET substituant Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET

Les Bouillots à Bayet (03500), la société SIFDDA Bretagne, dont le siège social est situé Usines des Veaux à Guer (56380), la société SIFDDA Centre, dont le siège social est situé sis Route de Niort à Benet

aux Bouillots à Bayet (03500), la société SIFDDA Bretagne, dont le siège social est situé Usines des Veaux à Guer (56380) et la société SIFDDA Centre, dont le siège social est situé Route de Niort à Benet