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9 273 résultats pour « Alexandre TELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

6630897c031696000841354d

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

NIMES 27 avril 2024 [T] C/ PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 29 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère

Source officielle

Page 106 sur 464

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CA

Rétention_recoursJLD

66960d1053a3547449c241f3

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

NIMES 13 juillet 2024 [R] C/ LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 15 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66960d1053a3547449c241f5

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

NIMES 13 juillet 2024 [Y] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 15 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

659cf1810b6b43000800d80c

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

NIMES 05 janvier 2024 [R] C/ MONSIEUR LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JANVIER 2024 Nous, Madame Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c75ca6d8d0f8ef6921

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67b03128faaa82907ff044ff

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aea57ef77d000880b4ba

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60322f5d7780656614a703b9

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

Eiffage Énergie Thermie Nord, venant aux droits de la société Crystal, et Delannoy Dewailly pour un montant de 220'813,56 euros, - protocole d'accord du 1er décembre 2013 au profit de la société Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968b765cdc6046d475e5e36

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Vous vous êtes alors saisie d'un couteau, présent sur votre chariot, et vous lui avez tenu les propos suivants : " je vais te lever de terre jusqu'au ciel je vais te rabattre par terre et te piétiner jusqu'à

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

678b43bac6ad78dd9cf0d516

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Nathalie BRET, conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, Catherine GIRARD-ALEXANDRE , conseillère

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

67f6c775a9d5adc260621eb6

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

INSCRIT, non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisa VALDOR, Juge, Juge de l’exécution du Tribunal judiciaire d’ÉVRY, assistée de Eloïse FIGUIGUI, Greffière, lors de l'audience, et Alexandre

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300533

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Alexandre Y..., domiciliés [...]                                                 , 7°/ à M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162bb42f32b7c38854c2fd7

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne assistée de Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS LE CERCLE DES AINES [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Alexandre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00291

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

Qu'il indique avoir été reçu le 20 décembre 2007 par Monsieur Maurice Y..., père de Messieurs Laurent et Alexandre Y..., respectivement président et directeur de la SA NORKI INTERNATIONAL, lequel l'aurait

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01238

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

retient que le texte dans lequel est incluse la reproduction de la couverture de l'encyclopédie, fait expressément référence à la tradition familiale dans laquelle s'inscrit Sacha X... après son père Alexandre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2007:CO01316

Cassation

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Y... des A... étant décédée le 28 mai 2000, le droit de retour a opéré résolution de la donation ; que, par réclamation du 25 juin 2001, Jacques X... et ses petites filles, Mmes Valentine Z... et Alexandrine

Source officielle
CC

cr

61372503cd5801467741a3ec

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

soutient principalement que l'impression du mot "Goebbelsation" résulterait d'une erreur typographique ayant déformé le mot globalisation ; qu'ainsi que l'ont justement relevé les premiers juges, une telle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

642e75af8b510604f5bc1d88

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[T] [E], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra JAULIN, avocate au barreau du VAL-DE-MARNE, toque PC 136 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
TJ

4ème chambre

6705873f1296b51ba2b696c6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

, avocat au barreau de NANTES Madame [H] [V], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Alexandra ILLIAQUER, avocat au barreau de NANTES DEMANDERESSES.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01391

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Alexandra

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