CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 156 résultats pour « estimation »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe Ib
C1.37 Prendre en compte le budget prévisionnel et les coûts estimés lors du devis L'analyse prend en compte le facteur coût.
Article Annexe
Bijoux et objets de valeur Les bijoux et les objets de valeur sont, après estimation, inventoriés, inscrits au registre précité et déposés au greffe du centre. A la demande de la personne retenue, ils peuvent toutefois être rendus à sa famille.
Article Annexe Ib (suite)
responsabilités et les obligations respectives de l'entreprise utilisatrice et de l'entreprise intervenante 1.3 Gestion de l'activité professionnelle Organisation des prestations Présenter et justifier une organisation au regard du temps d'intervention estimé
LEGIARTI000044283514
Le conseil d'administration peut, à titre consultatif, entendre toute personne ou organisation dont il estime l'audition utile à son information.
COMPETENCE C23 : Apprécier les incidences du chantier ou de l'activité sur l'environnement C 231 - Identifier et évaluer les nuisances et pollutions de l'activité sur l'environnement Repérage des nuisances et pollutions du chantier Estimation
Article Annexe IV d
Lors de l'épreuve, le candidat apporte tout support ou document qu'il estime utile.
Article Annexe I
Une mesure du débit est également réalisée, ou estimée à partir des consommations, si celui-ci est supérieur à 10 m3/j. 6. Air, Odeurs 6.1.
Une mesure du débit est également réalisée, ou estimée à partir des consommations, si celui-ci est supérieur à 10 mètres cubes par jour. 6. Air, odeurs 6.1.
Une mesure du débit est également réalisée, ou estimée, à partir des consommations, si celui-ci est supérieur à 10 m3/j. 6. Air, Odeurs 6.1.
LEGIARTI000024744653
Toutefois, la difficulté d'évaluation des obligations dès leur naissance ne permet pas toujours de retenir le critère de rattachement des charges à la naissance des obligations, mais au moment où il existe une estimation fiable de leur montant, c'est-
LEGIARTI000024751071
Cette estimation n'étant pas réalisable avec une fiabilité suffisante, les produits de l'Etat ne sont constatés qu'à la liquidation définitive de l'impôt.
LEGIARTI000024751070
Article ANNEXE 1
Si l'utilisateur estime que le travail du chien-guide ne correspond pas à ses attentes, l'éducation du chien peut être reprise ou le dossier reconsidéré par le centre. 7.
Article Annexe I (suite)
Fiches de commande Les estimations quantitatives permettent la réalisation de la commande. C 2.2.3 Effectuer les classements critériés de la préparation d'une commande : - nature des matériaux, - dimensions...
L'évaluation du produit comporte un examen et une revue critique des documents de prélèvement et de transformation, ainsi qu'une estimation concernant les déviations par rapport aux procédures établies ; -aucun produit cellulaire n'est attribué avant
dégradations, les dysfonctionnements et nuisances - Mesurer le degré d'urgence d'intervention - une description exacte et précise - repérage de personnes en situation de recherche, de demande - énoncé des facteurs de perturbations, de risques et estimation
LEGIARTI000024744663
Article Annexe 24
Sans préjudice du déroulement de la procédure décrite dans la présente annexe, si la CPR estime que le dossier met en évidence une suspicion de manquement à la déontologie médicale, elle élabore un argumentaire afin de demander au directeur de la CPAM
Article Annexe 8-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63
. - La politique d'investissement : Les projets d'investissement : estimation des flux des projets, capacité d'autofinancement d'exploitation, variations du besoin en fonds de roulement d'exploitation, immobilisations, valeurs terminales.
Article Annexe à l'article D4451-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50
L'entrepreneur de transport doit avertir au moins un jour ouvrable à l'avance le destinataire, lorsqu'il est connu, ou, à défaut, le donneur d'ordre de la date et de l'heure estimées de son arrivée.
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