Enfin, Mme B, qui a déjà fait l'objet d'une première mesure d'éloignement en 2020 qu'elle n'a pas exécutée, n'est par ailleurs pas dépourvue d'attaches dans son pays d'origine dans lequel elle a vécue

janvier 2015 (Forsgren, C-631/13), la Cour de justice de l'Union européenne a dit pour droit que « l'article 1er, sous b), du règlement n° 469/2009 doit être interprété en ce sens qu'une protéine vectrice

Il conclut que la requérante avait subi une agression physique ayant eu lieu 48 heures auparavant ( agresiune fizică veche de 48 de ore ). 3 .

Si Mme B... fait valoir que son séjour contraint en Algérie entre le 18 avril 2019 et le 24 juillet 2021 l’a obligée, pour rester en contact a vec ses parents résidant en France, âgés et en mauvais état

Aujourd'hui, nous avons pris conscience, notamment lors des entretiens que nous avons été amenés à avoir avec vos collaborateurs, qu'au-delà de cela, vous étiez un vecteur de démotivation et mettiez en

La SAS Best Automobile soutient par ailleurs que Monsieur [K] a été mis en mesure de connaître la provenance du véhicule, puisque le lien histo Vec lui avait été transmis lors de la vente.

ont été elles-mêmes commotionnées ont subi un préjudice moral incontestable lié à la peur qu'elles ont nécessairement éprouvée et aux répercussions psychologiques de la scène dramatique qu'elles ont vécue

B... prévenus dont il n'est pas soutenu que la responsabilité pénale soit atténuée ou abolie, dans un trafic de stupéfiants d'ampleur, vecteur de destruction individuel et familial, pour des raisons strictement

professionnel et avec sa hiérarchie, disposé à faire des concessions et à faire preuve d'une certaine empathie, ne cherchant pas la violence ou les conflits et pouvant donc s'exposer à l'hostilité réelle ou vécue

le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord et les membres de la coalition continuent d’agir de concert pour assurer l’élimination complète des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

La cour d’appel releva également que rien ne permettait de douter de la capacité des enfants à exposer les expériences qu’ils avaient vécues et que dans l’ensemble leurs déclarations étaient cohérentes

Il est établi par les pièces produites que la discrimination alléguée à l'encontre de la salariée protégée a été vécue quelques jours plus tôt par une autre salariée Mme [U], également membre du CHSCT

Il est admis par la communauté scientifique que les poussières d'amiante ont été identifiées comme vecteur potentiel de maladies professionnelles dès 1945 et 1950 par l'inscription de pathologies liées

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

professionnelle à la CPAM de l'Isère, qu'avant l'arrêt de travail maladie du 11 avril 2019, la patiente lui rapportait régulièrement « des grandes difficultés relationnelles avec ses supérieurs hiérarchiques, vécues

restauration entre midi et deux ; que, la commercialité dudit secteur est affectée par la fermeture de commerces attractifs telle que la société Magma et que l’ouverture de nouveaux bars n’est pas vectrice

[L] que ce système, dans le contexte du confinement, s'apparentait à 'du flicage' , que l'initiative serait mal vécue par les collaborateurs. Il a précisé que M.

J... impute son état à une réitération de situations professionnelles vécues comme traumatisantes. M.