Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf6
27 novembre 2008
27 novembre 2008
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Françoise CHANDELON, Conseiller Madame Evelyne GIL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504480_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942d1
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Le tribunal a enfin retenu que la banque n'est intervenue à l'opération qu'en qualité de prêteur et n'était donc pas tenue de les conseiller sur son opportunité et sur sa rentabilité.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2410588_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le rapport de Mme Rolin, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2411367_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le rapport de Mme Rolin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2512208_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
C, représenté par Me Rosin, demande à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la
Source officielle4e chambre
627a019fdd6bd9057dc56dd6
9 mai 2022
9 mai 2022
Il doit donc être déclaré responsable des préjudices subis par cet abandon. Les malfaçons M.
Source officielle6ème Chambre
6274bccd2799a9057d5dd14d
5 mai 2022
5 mai 2022
mot pour mot la même dans les deux assignations et c'est donc à tort que M.
Source officielleRéférés
67804dde9c3ba90f51dc9b16
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle est donc défaillante.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ede
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire. -prononcé publiquement par M. Guy SCHMITT, Président. -signé par M.
Source officielleRéférés
695d904775782d5f0603753c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
] représentée par Maître Saïda BERKOUK de la SAS CABINET BERKOUK, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 02 décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielle3ème chambre
DTA_2306899_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Cet immeuble est bâti sur le pont des marchands qui permet le passage du canal de la robine.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200780_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il y a donc lieu de rejeter sa demande sur ce point. En ce qui concerne les frais exposés par Mme B pour exercer ses droits : 13.
Source officielle5ème chambre
DTA_2300478_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Soubié, première conseillère ; - les observations de Me Vernet, substituant Me Robin, représentant Mme D.
Source officielleChambre 1-8
6347abe129ffd2adfff4f19a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab569bcdc6046d47c64bdd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Robin ROUSSEL Qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69c3c92ccdc6046d47e531f4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Robin ROUSSEL Qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69c3d107cdc6046d47e5dc1c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Robin ROUSSEL qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
66bc4884a5822c82a7cbdfd9
13 août 2024
13 août 2024
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 24/02846 - N° Portalis DBVW-V-B7I-ILIF N° de minute : 24/285 ORDONNANCE Nous, Emmanuel ROBIN, Président de chambre à la Cour d'Appel
Source officielleChambre 1-8
69fc2e69cdc6046d47e40a81
6 mai 2026
6 mai 2026
barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue en Chambre du Conseil devant la cour composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officiellePage 105 sur 309