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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2201546_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les observations de Me Boudjellal, - et les observations de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208008_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208164_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les observations de Me Lefebvre, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2302531_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par arrêté du 24 juillet 2023, publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture des Landes, la préfète de ce département a donné délégation à Mme Monteuil, secrétaire générale de
Source officielleCour d'Appel
X... Didierc/SA GUYOMARC'H SILLE
6253c85cbd3db21cbdd850b7
29 juin 2000
29 juin 2000
d'engager son bras pour aller intervenir sur une sonde inutile; -5- Que Monsieur D... a déclaré de façon très circonstanciée lors de son audition sur commission rogatoire qu'il suffisait d'étaler le monticule
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751e
7 mars 2005
7 mars 2005
juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMEES SOCIETE AVENTIS PASTEUR MSD T 8 rue Jonas Salk 69007 LYON 07 représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assistée de la SCP ELKAIM-PAGANI-MONTERET-AMAR
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87623
7 mars 2005
7 mars 2005
INTER BARREAUX RASTOUL-FONTANIER-COMBAREL-DEGIOANN, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMEES SOCIETE A représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assistée de la SCP ELKAIM-PAGANI-MONTERET-AMAR
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a34
10 novembre 2005
10 novembre 2005
le reste, comme était arbitraire, par exemple, l'image d'un ancien voilier non dénommé choisie pour illustrer une étiquette de spiritueux (Cass. com. 8 juillet 1997, pourv. no 95-21.088, société Montebello
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba67
4 juin 2008
4 juin 2008
AXA FRANCE IARD 26, rue Drouot 75009 PARIS représentée par Me Florence MONTERET-AMAR, avocat au barreau de PARIS INTERVENANTE : DRASS DE BRETAGNE Immeuble les 3 Soleils ... 35042
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b449
6 mars 2008
6 mars 2008
PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Claude LASSALLE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉ LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DU VAR sis en ses bureaux 98 rue Montebello
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9256d
24 juin 2015
24 juin 2015
Z...Martine ... ... 20220 MONTICELLO ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mlle Marie Pierre X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00006
6 janvier 2015
6 janvier 2015
198,89 ¿ par la société MD Invest sur le dossier Rissler/Douadi et la somme de 602,98 ¿ sur le dossier Consalvi ; (¿) que s'agissant du coût d'un commandement de payer de 289,96 ¿ dans le dossier Montecot
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200137
22 janvier 2009
22 janvier 2009
Or, au cas présent, pour se dispenser de saisir un nouveau CRRMP, la Cour d'appel de GRENOBLE a cru pouvoir estimer que l'avis rendu par le CRRMP de MONTEPELLIER était suffisamment motivé alors que celui-ci
Source officielle4ème Chambre
DTA_2010297_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1914010_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure ; - les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1909020_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02151_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
A sont propriétaires d'un tènement foncier d'environ 5 000 m², cadastré section DK N° 654, 918, 919 et 49, avenues Ziem et Monticelli au sein du quartier de " La Californie " à Cannes.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01586_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Elle justifie avoir été scolarisée à compter du 24 janvier 2017 et chaque année suivante, d'abord au collège Monticelli à Marseille puis au lycée professionnel Colbert et avoir obtenu en juillet 2021 son
Source officielle4ème Chambre
DTA_2115700_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les observations de Me Finneltain-Assaraf, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2323773_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2025. La rapporteure, signé I.
Source officiellePage 105 sur 119