COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Eaux et Techniques de Pompage, dont le siège est ..., Zone Industrielle à Metz

Roger Y..., demeurant ... les Metz, décédé, aux droits duquel vient son épouse Mme Dora X..., en cassation d'un arrêt n° 2218/91 rendu le 9 novembre 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'Assurances La Concorde, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1994 par la cour d'appel de Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° R 02-17.295 et S 02-17.296 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 16

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 12 octobre 2004), que M.

, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée [7], venant aux droits de [5], ont formé le pourvoi n° A 20-19.377 contre le jugement rendu le 26 février 2020 par le tribunal judiciaire de Metz

[N] [O], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Metz, en date du 5 mai 2022, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre M.

[L] [C], domicilié [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° X 21-23.173 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Magnum

JANVIER 2024 L'Association mosellane d'aide aux personnes âgées (AMAPA), dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-11.909 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2021 par la cour d'appel de Metz

[E] [T], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 21-17.690 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2020 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à

CHAMBRE CIVILE, DU 11 JANVIER 2023 La société CIC Est, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 21-21.590 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Metz

primaire d'assurance maladie de la Moselle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 22-23.675 contre le jugement n° RG : 20/00610 rendu le 28 septembre 2022 par le tribunal judiciaire de Metz

primaire d'assurance maladie de la Moselle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 22-23.673 contre le jugement n° RG : 20/00609 rendu le 28 septembre 2022 par le tribunal judiciaire de Metz

d'assurance maladie de la Moselle, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 2], a formé le pourvoi n° N 22-23.674 contre le jugement n° RG : 20/00611 rendu le 28 septembre 2022 par le tribunal judiciaire de Metz

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 DÉCEMBRE 2024 Mme [D] [N], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 23-20.340 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2023 par la cour d'appel de Metz

25 SEPTEMBRE 2025 La caisse d'allocations familiales de la Moselle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 24-14.447 contre l'arrêt rendu le 12 février 2024 par la cour d'appel de Metz

[P] [I], domicilié [Adresse 1], [Localité 6], a formé le pourvoi n° Z 23-13.362 contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2023 par la cour d'appel de Metz (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à

mineurs (l'ANGDM), établissement public national à caractère administratif, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 24-10.016 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2023 par la cour d'appel de Metz