En p. 12, il est indiqué que 'sur un grossissement effectué de la vidéo, je constate que la roue avant droite de la voiture qui a heurté celle du requérant est positionnée dans son axe droit, au moment

Vous avez notamment nié l'ensemble des propos grossiers tenus face à la cliente, ainsi que toute préméditation dans le fait de dévier de votre itinéraire initial.

démontage, le GARAGE [P] s'est aperçu que le véhicule était beaucoup plus endommagé que son état général extérieur ne le laissait supposer et que des réparations avaient été effectuées de manière assez grossière

défense à une telle action, constitue en principe un droit et ne dégénère en abus pouvant donner naissance à une dette de dommages et intérêts que dans le cas de malice, de mauvaise foi, d'erreur grossière

et tablettes des porte-fenêtres et fenêtres, que la porte d'entrée est sous-dimensionnée, que l'isolation des murs n'est pas faite, que les ouvertures présentent des désordres comme des découpes grossières

Or, un contrôle mené par la direction fin septembre 2020, sur les espèces encaissées au restaurant lors de ces journées d'activité, a permis de mettre la main sur huit grossiers faux billets de 50 et 100

[V] la somme de 524 031,92 euros à titre de dommages et intérêts en réparation des préjudices subis du fait des dégâts causés par les grands gibiers à ses vignes, au constat des erreurs grossières et des

l'égard des collaborateurs et des clients Plusieurs salariés ont évoqué le caractère inadapté de votre communication à leur égard, ces derniers soulignant notamment le ton direct, rabaissant voir grossier

l'absence de remis des clés, le prêt ne peut être débloqué intégralement, de sorte que la banque ne dispose pas d'un titre exécutoire, - que l'acte notarié est affecté d'un faisceau d'irrégularités grossières

les commandes, a périclité, en sorte que ses projets familiaux et professionnels se sont ainsi trouvés anéanti ; - la faute de l'institution judiciaire à l'origine des préjudices ainsi subis est grossière

générale du 22 mai 2014, - déclaré abusifs les moyens soutenus à l'appui de cette demande avec une légèreté blâmable en présence des énonciations du jugement du 27 mars 2015 et au vu de l'erreur grossière

[Y] en voulant lui aussi récupérer le ballon l'a percuté à la tempe et à la face, - il ressort des définitions de la faute grossière et des comportements violents donnée par le règlement de la FIFA, du

leur lieu de travail en tenue de travail ; que toutefois ni [U] [T] ni [F] [S] ne sont exposés aux nuisances que connait l'appelant puisque le premier est chef de file et le second, principalement, grutier

constaté sur une opération est révélateur d'un traitement incorrect de cette opération, que la distinction opérée par l'expert n'est pas justifiée, que le nombre des opérations contenant des erreurs grossières

En effet, vous avez fait preuve d'une agressivité inadmissible et tenu des propos manifestement grossiers et injurieux vis à vis de M.[W] : Jeudi 09 mars 2006, M.

juges, l'application de l'article 1592 du Code Civil, dès lors que, subsiste toujours, même en cas de détermination du prix par un tiers, une possibilité de contestation, notamment en cas d'une erreur grossière

Plusieurs salariés ont au contraire dénoncé le comportement grossier, agressif, provocateur, contestataire de M.

estime justifié d'allouer une somme quelconque à titre de dommages-intérêts ou de frais inéquitablement exposés aux notaires qui doivent justement supporter les conséquences prévisibles d'une erreur grossière