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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137245ccd58014677414d97
19 octobre 2004
19 octobre 2004
. a assigné son fils, Philippe, pour obtenir paiement des sommes qui auraient dû lui être versées en exécution des contrats dits de "location de carrières de courses" consentis à ce dernier sur les chevaux
Source officiellecr
édure suiviec/Franck X
6079a8539ba5988459c4cb92
10 août 1993
10 août 1993
la circulation dont X..., reconnu coupable d'homicide involontaire et de défaut de maîtrise, a été déclaré entièrement responsable, les ayants droit de la victime décédée et les copropriétaires d'un cheval
Source officiellePCP JCP référé
669ff4b0d9953d09165b5728
23 juillet 2024
23 juillet 2024
PCP JCP référé N° RG 24/04337 N° Portalis 352J-W-B7I-C4VNS N° MINUTE : 1/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 23 juillet 2024 DEMANDERESSE L’Association LYNE GUEROULT - MAISON DE RETRAITE POUR CHEVAUX
Source officielleciv3
607943299ba5988459c41313
23 octobre 1973
23 octobre 1973
DE LA PARCELLE 459, EN DEMOLITION D'UN MUR PIGNON CONSTRUIT POUR UNE EPAISSEUR DE DIX-SEPT CENTIMETRES SUR LEUR PROPRE FONDS, C'EST-A-DIRE A CHEVAL SUR LA LIGNE SEPARATIVE DES DEUX LOTS ; ATTENDU QU'IL
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2300446_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête du GAEC de la Chevallerie est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301245_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête du GAEC de la Chevallerie est rejetée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01338_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Procédure pendante devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 mai 2024, sous le n° 24LY01338, l’Institut Français du Cheval et de l’Equitation demande à la cour de lui fournir une interprétation
Source officiellecr
6137263ecd580146774240cc
14 juin 2005
14 juin 2005
l'édition dont le contenu comporte plus de 50 % de modification du texte et du nombre de photographies, la Cour qui, en l'espèce, a considéré que la version publiée en juillet 1999 de l'ouvrage " les chevaux
Source officiellecr
LE, en date du 19 janvier 1994, qui, dans la procédure suiviec/Pascal CELLE
61372565cd5801467741d5de
7 mars 1995
7 mars 1995
"alors que dans un chef péremptoire de leur mémoire devant la chambre d'accusation, les demandeurs soulignaient que les photographies jointes au procès-verbal prouvent que le camion retrouvé "à cheval
Source officiellecomm
61372342cd580146774077b4
1 juin 1999
1 juin 1999
Huglo, propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet de ses réclamations présentées les 9 août 1995 et 30 avril 1996, assigné le directeur des services
Source officiellecomm
61372351cd58014677408381
1 juin 1999
1 juin 1999
X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation, le 6 mars 1996, assigné le directeur des services fiscaux de la Seine-Maritime devant
Source officiellesoc
6137241acd5801467741247a
24 juin 2003
24 juin 2003
effectifs normaux de l'entreprise pour la durée d'une réunion, les jours d'affluence provoquée par des circonstances non maîtrisables liées aux conditions météorologiques ou à la renommée particulière des chevaux
Source officiellecr
6137266fcd580146774258ce
10 mars 2004
10 mars 2004
. ; "6 ) qu'aucun élément du dossier ou de l'information n'établit la connaissance par Dominique X..., au moment des faits, de la situation réelle du groupe Vieux-Chêne, qui était client de la société
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a613
21 janvier 2008
21 janvier 2008
conventionnel : 27. 052,11 € plus l'indemnité compensatrice des congés payés afférents, -rappel de prime d'ancienneté : 1. 332,35 € plus les congés payés afférents, -rappel de commission sur vente de chevaux
Source officielleChambre 4-1
65a2370f7ca18b0008e57f78
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le 1er septembre 2016, elle a été victime d'un accident du travail ayant chuté de cheval.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7365fcdc6046d479a6e90
8 avril 2026
8 avril 2026
' en indiquant si pour ce praticien Mme [F] est atteinte du syndrome de la queue de cheval, ou si elle présente des séquelles d'une hernie discale compressive distincte du syndrome de la queue de cheval
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:490619.20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
2023-32 du 8 novembre 2023 par laquelle la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) : - lui a interdit, pendant une durée de six mois, de faire participer le cheval
Source officielleciv2
613723b1cd5801467740d02b
14 décembre 2000
14 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège
Source officielleciv2
6137246acd580146774154fa
24 février 2005
24 février 2005
X..., alors qu'il circulait en cyclomoteur sur un chemin départemental, a bifurqué sur sa gauche ; qu'il a alors été heurté par un véhicule appartenant à la société Delage et conduit par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200092
19 janvier 2017
19 janvier 2017
retraite de la SNCF, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 10 décembre 2015), que, agent de la Société nationale des chemins
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