AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA02993_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
des conséquences d'une exceptionnelle gravité, d'autre part que l'interruption du suivi thérapeutique entamé avec son psychiatre en 2019 aurait également de telles conséquences, un tel suivi étant vecteur
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00050_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ils faisaient valoir que cette différence de traitement avec ses frères et sa sœur serait vécue comme une injustice.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1904311_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
leurs connexions ", des actions visant à " maintenir les coupures d'urbanisation existantes, favoriser la création d'îlots de verdure dans les zones urbaines, conserver la trame verte intra-urbaine, vecteur
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02847_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Enfin, il ressort des pièces du dossier, notamment des nombreuses attestations produites, que la séparation familiale est douloureusement vécue tant par les parents que par la fratrie, ainsi que cela ressort
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03960_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Elle relate ainsi une difficulté professionnelle vécue à la morgue où elle s'est trouvée confrontée seule, du fait du requérant, à la situation d'un cadavre enveloppé dans une housse mortuaire non étanche
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01099_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Il ressort ainsi de l'ensemble des pièces du dossier que la souffrance vécue par Mme C, à l'origine de son syndrome anxiodépressif, ne trouve pas sa cause dans des conditions particulières de travail mais
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21173_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Si l'attestation d'une psychologue clinicienne fait état d'un lien direct entre épisode dépressif et situation vécue par Mme A au travail et rejoint ainsi les conclusions favorables à la reconnaissance
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00839_20230207
7 février 2023
7 février 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01231_20230207
7 février 2023
7 février 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01233_20230207
7 février 2023
7 février 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01432_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
justifie pas davantage de l'existence d'un lien de causalité direct et certain entre, d'une part, le caractère illégal de la décision du 6 mars 2019 et, d'autre part, la procédure de divorce qu'il a vécue
Source officielle2ème chambre
DTA_2203333_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Enfin, si la requérante se prévaut d'un préjudice moral et de troubles dans ses conditions d'existence à raison de la situation de harcèlement moral vécue et des refus opposés à ses demandes de protection
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107764_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Cette inaptitude à accomplir son service jusqu'au 26 août 2021 apparaît, en outre, en lien direct avec la situation conflictuelle qu'elle a vécue au collège.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200066_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
que les auditions menées par le cabinet RH puis par la société au cours de la période du 17 février au 13 avril 2021, ont permis la connaissance entière de la nature et de l'ampleur de la situation vécue
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00934_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
d'urbanisme intercommunal litigieux que les auteurs de ce plan se sont fixés pour objectif, notamment, " d'affirmer la place de l'activité agricole, de sa diversité et de sa qualité, comme l'un des vecteurs
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102132_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
En outre, il ressort des déclarations faites à la gendarmerie de la responsable des ressources humaines du centre hospitalier que c'est la souffrance vécue au travail de Mme A, notamment la découverte
Source officielle1ère chambre
DTA_2102248_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
puisse se préparer et le second, le 12 mars 2018, alors qu'il aurait dû prendre de nouvelles fonctions sans rapport avec ses qualifications professionnelles, la perspective de cette prise de poste, vécue
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00226_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
forme de questions insistantes, personnelles et déplacées de nature à faire naître chez elles un sentiment de malaise ainsi que d'une tentative de séduction inappropriée de l'une d'elles le 25 mai 2021 vécue
Source officielle7ème chambre
DTA_2400185_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
lequel se situe l'établissement " La Rhum Riz " est " déjà fort pourvu en établissements de débits de boissons ", et que " l'installation " d'une " licence supplémentaire " serait " potentiellement vectrice
Source officielle2ème chambre
DTA_2402502_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Ainsi, il n’est pas sérieusement contesté par la requérante elle-même que la décision de création d’une nouvelle équipe annoncée le 12 juillet 2023, pour difficile qu’elle ait été vécue par la requérante
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