Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 décembre 2015), que, par acte notarié du 2 novembre 2006, la société Banque populaire

Jean-Luc X..., domicilié [...], contre l'arrêt n° RG : 14/01234 rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de Metz (3e chambre, JEX), dans le litige l'opposant à la Banque populaire Alsace-Lorraine-Champagne

[L] [D], domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 11 juin 2014 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [P] [X], dont le siège est [Adresse 1]

de l'article L. 3253-14 du code du travail, élisant domicile au Centre de gestion et d'études [...] [...] , dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2014 par la cour d'appel de Metz

Y..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° U 18-26.677 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2018 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Caisse autonome nationale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 23 mai 2002) qu'invoquant des créances d'honoraires, d'une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 14 septembre 2006) et la procédure, que M.

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 16 JUIN 2021 Mme [A] [B], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 19-21.719 contre l'arrêt rendu le 2 mai 2019 par la cour d'appel de Metz

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Khor immobilier, a formé le pourvoi n° Q 20-10.006 contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2019 par la cour d'appel de Metz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée SODEMA, sise ...

Emile X..., dénommé Emile Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Frans Bonhomme, société anonyme, dont

Raymond Y..., 2°/ Mme Raymond Y..., demeurant ensemble : 57810 Avricourt, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit de M.

Deny Y..., demeurant à Betting-les-Saint-Avold (Moselle), ancienne route de Betting, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Germaine X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1998 par la cour d'appel de Metz

Irina, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 13 mai 2004, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du Gouvernement russe, a

[J] [N], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° P 20-21.482 contre l'arrêt rendu le 9 juillet 2020 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

Mimille Y..., demeurant 100, Grand'Rue, Lemberg (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la Société nationale des chemins

(Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Metz (section activités diverses), au profit de Mme Margaret X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation