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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 07
69f22c97cdc6046d47fade1b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
sise [Adresse 5] inscrite au RCS de Marseille sous le numéro 838 111 987, pour la somme de 4 325,49 euros en principal au titre de loyers impayés pour la location d'un véhicule automobile de marque MERCEDES
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:1006DEC001242386
6 octobre 1987
6 octobre 1987
juin 1983, le requérant, conjointement avec d'autres enseignants, aurait constitué deux sociétés pour l'exploitation de l'école privée "Nuestra Senora de Begona" et de l'école privée "Escuela activa Mercedes
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
6978a5d4cdc6046d47dbbe6c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Midi-Pyrénées et du Département de la Haute-Garonne à [Localité 9] chargé du domaine, es qualité de Curateur à la succession vacante de Madame [O] [L], [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Anne-chloé MERCEY
Source officielle1re chambre civile
63c79b3eda31367c908eb5ed
17 janvier 2023
17 janvier 2023
. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES M. et Mme [B] [D], propriétaires d'un véhicule de marque Mercedes Benz, Classe GLA, immatriculé [Immatriculation 8], ont publié une annonce
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64549f4beedb07d0f8186167
27 avril 2023
27 avril 2023
Le chef de redressement n° 5 se rapportait aux frais professionnels non justifiés et fondait un rappel de 5.313 euros en raison d'un remboursement d'indemnités kilométriques pour un véhicule Mercedes C350
Source officielle3e chambre civile
63b7ccfa6b63637c907b7b88
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEES : Mme [N] [J] née le 18 mars 1959 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Anne-Chloé MERCEY
Source officielleCIVIL
69cd8718cdc6046d47c99921
1 avril 2026
1 avril 2026
[A] [L] a acquis, selon certificat de cession et facture de vente, un véhicule de marque MERCEDES classe M, immatriculé [Immatriculation 1], affichant un kilométrage de 295 000 kms, auprès de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69af4065cdc6046d4714acaa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
besoins d'une réparation pour le véhicule de l'un de ses clients, la société GARAGE DU VIEUX MOULIN a fait l'acquisition, en juillet 2021, auprès de la société MINAUTOR d'un moteur d'occasion pour une Mercedes
Source officielleChambre civile
660f94f1a40f8b0008cb737d
4 avril 2024
4 avril 2024
- voir dire et juger que Madame [P] [G] devra rapporter à la succession de leur père : * la somme de 9000€ pour la cession du véhicule MERCEDES ; * la somme de 40000€ pour les deux chèques effectués
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e499355379800088473c0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le 23 août 2020, Monsieur [S] s'est à nouveau rapproché de la société ATLANTIC'IMPORT, afin de faire part de son intérêt pour l'acquisition d'un véhicule MERCEDES GLE 450.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65a0f42f383a880008fd074b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de l'absence de diligences, la somme totale de 61.050 euros se décomposant comme suit : 9450 euros au titre de la « non-vente des biens meubles », 14.000 euros au titre de la « non-vente de la Mercedes
Source officielleChambre 1 Section 9
68f92dadde0ebe408daa16ad
2 octobre 2025
2 octobre 2025
immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 662 042 449 prise en la personne de son représentant légal en exercice ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Maître Anne-Chloé MERCEY
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:463620.20240205
5 février 2024
5 février 2024
Doubs Ouest Energies 2, d'une part, à construire et exploiter un parc éolien composé de huit aérogénérateurs et de deux postes de livraison sur le territoire des communes de Lantenne-Vertière et de Mercey-le-Grand
Source officielle1re Chambre B
61626b91e62f7c490f224e7e
27 juin 2013
27 juin 2013
[Z] [K] est propriétaire d'un véhicule de marque Mercedes type A 170 CDI immatriculé [Immatriculation 1] acquis en 2002 pour le prix de 14'025 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919b
22 juillet 2007
22 juillet 2007
.; prononcé la résolution de la vente conclue entre Monsieur Thierry Z...et Monsieur Laurent X...portant sur le véhicule MERCEDES 250D immatriculé 925WK21 ; condamné Monsieur Laurent X...à payer à Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf72
1 avril 2008
1 avril 2008
De Las Mercédès Y... Z... épouse A... C/ Jean-Louis, Albert A...
Source officielle1re Chambre B
615e0e20c25a97f0381f5273
12 mars 2015
12 mars 2015
[F] [Z] les sommes suivantes : - 44.000i, correspondant à la contrevaleur du véhicule Mercedes saisi en septembre 2006, - 2.743,73 i, correspondant aux frais de location d'un véhicule, engagés par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101209
15 octobre 2014
15 octobre 2014
. ; que s'agissant de cette dernière somme vainement les époux X... peuvent soutenir qu'elle correspondrait à la vente à leur profit par Monsieur Y... sans précision de date d'un premier véhicule Mercedes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02020
20 octobre 2009
20 octobre 2009
X..., en sa qualité de chef de site, avait chargé un apprenti vendeur magasinier de récupérer sur un autre site un véhicule Mercedes type ML, ayant fait l'objet peu de jours auparavant d'une reprise auprès
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01177
20 février 2008
20 février 2008
délit de blanchiment du produit d'une fraude fiscale reproché à André Y..., auquel il est imputé d'avoir facilité la justification mensongère de l'origine et de la propriété de l'automobile de marque Mercedès
Source officiellePage 104 sur 194