LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Lucien Y..., demeurant à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 2, digue du Val Port de Pêche

Lucien X..., demeurant à Montclus (Gard), Quartier du Moulin, en cassation d'un arrêt rendu, le 12 janvier 1987, par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de la CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS

Lucien X..., demeurant ...

Lucien X..., exerçant sous l'enseigne "Inter Diffusion", zone industrielle à Carpiquet (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1991 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale

Lucien Y..., demeurant Division des Milles Quartier Mont Robert, 13100 Aix-en-Provence, 2 / Mme Rose X... épouse Y..., demeurant Division des Milles Quartier Mont Robert, 13100 Aix-en-Provence, en

Michel Pierre Lucien Y..., demeurant à Sainte-Adresse (Seine-Maritime), ..., 2°) Mme Michel Pierre Lucien Y... née Jacqueline Louise X..., demeurant à Sainte-Adresse (Seine-Maritime), ..., en cassation

Lucien X..., demeurant ...

Lucien Y..., demeurant ..., 5°/ Mme Rose Y... épouse B..., demeurant ..., 6°/ Mme Hélène Y... épouse D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1995 par la cour d'appel de

Lucien Raymond X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

candidature de Mme B a été retenue par le bailleur social " SA HLM Résidences de logement des fonctionnaires " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T3 situé 22 avenue Lucien

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES POURBOIRES COLLECTES AU JEUX DE TABLE UES Lucien Barrière La Baule

PROTOCOLE D'ACCORD N°202502 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES LK-VOYAGES LUCIEN KUNEGEL

avenant 2 - Aménagement du temps de travail - Unité Economique et Sociale Lucien Barrière La Baule

PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 LK-VOYAGES LUCIEN KUNEGEL

ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE LUCIEN SCHROEDER A RENNES

ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MODIFICATION DU VOLUME DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES SOCIETE LK - VOYAGES LUCIEN KUNEGEL

ACCORD RELATIF AU PERIMETRE ET AU NOMBRE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES LUCIEN BARRIERE LA BAULE

Lucien M. [Biens des sections de commune] - Conformité