Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2206611_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 14 novembre 2022, en présence de Mme Ibram, greffière d'audience : - le rapport de Mme Josset, présidente ; -et les observations
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a49
18 janvier 2007
18 janvier 2007
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Philippe GUENARD, Conseiller, Bruno CHOLLET, Conseiller, Greffier lors des débats : Josette
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fe
8 juillet 2008
8 juillet 2008
assisté de Me Christian GUIGUE, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE COMPOSITION : Président : Michel JEANNOUTOT, Premier Président lors des débats et du délibéré GREFFIER LORS DES DEBATS : Josette
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a4
27 janvier 2009
27 janvier 2009
Premier Président lors des débats et du délibéré L'affaire a été communiquée au ministère public et, représenté lors des débats par Monsieur DAURES, Substitut Général, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Josette
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5e8
16 janvier 2008
16 janvier 2008
d'une décision du tribunal de grande instance de BESANCON en date du 29 mars 2007 RG No 06 / 02939 Code affaire : 23G Demande d'homologation du changement de régime matrimonial Albert X..., Josette
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93285
26 avril 2016
26 avril 2016
FABRE Conseiller : Françoise DEROUARD Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 26 AVRIL 2016 Greffier lors des débats : Nadia HANAFI Greffier lors du prononcé : Marie Josette
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0ccd
19 décembre 1989
19 décembre 1989
(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1988 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 1°) Madame Josette Z..., agissant tant personnellement qu'ès qualités d'administratrice légale
Source officielleciv1
61372120cd580146773f12fb
6 juin 1990
6 juin 1990
Amédé B... époux survivant de feue Josette Y..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 7°/ de Mme Yvonne B... divorcée Ferra, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 8°/ de M.
Source officiellesoc
613721cccd580146773f7786
3 mars 1993
3 mars 1993
(Gironde), 138/ Mme Josette I..., demeurant ..., 148/ Mme Josette XY..., demeurant ..., 158/ Mme Colette XA..., demeurant 195, avenuealliéni à Mérignac (Gironde), 168/ Mme Marcelle S..., demeurant
Source officiellesoc
613721b3cd580146773f6426
25 février 1992
25 février 1992
.., domiciliés ensemble domaine du Thou à Poilhes (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1988 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale, section A), au profit de : Mme Josette
Source officielleciv1
61372376cd5801467740a197
30 mai 2000
30 mai 2000
Pierre Y..., demeurant 21, Sainte-Geneviève, 92400 Courbevoie, 4 / de Mme Josette Y..., épouse B..., demeurant ..., 5 / de M.
Source officielleciv1
61372286cd580146773fe007
10 octobre 1995
10 octobre 1995
d'avoir dit que Mme M. ne s'était pas désintéressée de son fils et d'avoir refusé de le déclarer judiciairement abandonné, alors, d'une part, qu'en énonçant que la mère avait acheté "des vêtements et des jouets
Source officielleciv2
61372286cd580146773fe05f
8 juin 1995
8 juin 1995
Alain H..., demeurant ..., à Palavas-les-Flots (Hérault), 2 ) de Mlle Sandrine H..., demeurant ..., à Palavas-les-Flots (Hérault), 3 ) de Mme Josette B... épouse D..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372215cd580146773fa16b
4 mai 1994
4 mai 1994
Lucien Z..., né le 29 août 1932 à Meurad (Algérie), 2 / de Mme Josette Y... épouse Z..., demeurant ensemble à Marseille (12e) (Bouches-du-Rhône), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielleciv2
613721dbcd580146773f82e3
26 mars 1993
26 mars 1993
Marc-Marie X..., 268/ Mlle Josette X..., 278/ M. Jacques X..., 288/ M. Jean-Baptiste, Napoléon X..., 298/ M. Patrick X..., 308/ M.
Source officiellesoc
6137229ccd580146773ff1c9
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Daniel I..., demeurant ..., 14 / de Mme Huguette X..., demeurant ..., 15 / de Mme Denise C..., demeurant ..., 16 / de Mme Josette M..., demeurant ..., 17 / de Mme Josette L..., demeurant ..
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400490_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Josset, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'expertise : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400072_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Josset, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'expertise : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400100_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Josset, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'expertise : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2308579_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé.
Source officiellePage 104 sur 791
EURL JOUSSET
17/07/2026
Voir →
JOUSSET, Christelle, Marion
16/07/2026
Voir →
HOLDING JOUSSET
09/07/2026
Voir →
DOMAINE JOUSSET
09/07/2026
Voir →
BOUCHERIE CHARCUTERIE JOUSSET
07/07/2026
Voir →