Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
61630e48da3e3d306603670c
8 mars 2011
8 mars 2011
Me Romuald PALAO, avocat au barreau de NICE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Janvier 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163515ca2ead9ed860b6fd3
17 juin 2011
17 juin 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Louis GAYAT DE WECKER, Président Françoise CARRIER, Conseiller Hervé GUILBERT, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 17 Juin 2011
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163abeb379f4722fa1c52fe
11 janvier 2010
11 janvier 2010
DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Novembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Hervé GUILBERT
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163abee379f4722fa1c5315
22 juin 2010
22 juin 2010
OHAYON avocat à Créteil ([Adresse 3]) INTIMEE Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES VIE [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoué Assisté de Me Martine GUILBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87697
30 juin 2005
30 juin 2005
GUILBERT : CONSEILLER G. DU ROSTU : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : K.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0deec25a97f0381f5086
25 juin 2014
25 juin 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Hervé GUILBERT, conseiller - Christian RISS, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 25
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e4cc25a97f0381f5497
6 novembre 2013
6 novembre 2013
CONVOQUÉES LE : 11 D2cembre 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e4cc25a97f0381f5498
13 novembre 2013
13 novembre 2013
: 10 Janvier 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Septembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93929
26 janvier 2017
26 janvier 2017
C1006 SAS COMPAGNIE DU TAXI ET DES TRANSPORTS, prise en la personne de son représentant légal 34 rue Kléber 92300 LEVALLOIS PERRET No SIRET : 450 793 294 Représentée par Me Marie-Christine GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616243cc1217cad6c0164a87
26 février 2014
26 février 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Hervé GUILBERT, conseiller - Christian RISS, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 26
Source officiellesoc
61372451cd58014677414842
1 juin 2004
1 juin 2004
Guilbert Prinet, demeurant 1, route de l'Abbaye, 37500 Seuilly, 77 / de Mme Monique Rambault, demeurant 6, route du Coudray, 37500 Seuilly, 78 / de Mme Marie-José Renault, demeurant 13, Pièce du
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902be
19 février 2013
19 février 2013
née le 07 Novembre 1969 à ST MALO ... 35200 RENNES Rep/ assistant : la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Valérie OBJILERE-GUILBERT, Plaidant (avocat au barreau
Source officielle6ème chambre
DTA_2201021_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 janvier 2025 : - le rapport de Mme Gazeau, - et les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105715_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Soli ; - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004800_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Délibéré après l'audience du 21 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005484_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 17 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101707_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 22 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2003677_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2002903_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_1906236_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 22 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.
Source officiellePage 104 sur 179