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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
6a182258cdc6046d4739bbba
27 mai 2026
27 mai 2026
Un redressement ne peut être envisagé pour les motifs suivants : * disparition du dirigeant, * passif trop important, * aucune déclaration discale depuis la création de la société en 2021, * compte
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210453
15 juin 2017
15 juin 2017
société Roger Albert Voyages du 4 mars 1970 au 30 juin 2011, d'autre part une déclaration de maladie professionnelle du 28 février 2005 et un avis d'arrêt de travail du même jour concernant des hernies discales
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100257
9 mars 2011
9 mars 2011
souffre d'une polyarthrite évolutive ; elle perçoit à ce titre une pension d'invalidité ; elle a pour seul revenu le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) ; monsieur Y..., âgé de ans, souffre d'une hernie discale
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2211593_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Il verse également au dossier des résultats d'examens médicaux concernant le rachis lombaire ainsi qu'un courrier de son chirurgien concernant l'opération d'une hernie discale.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029902818
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que MmeB..., aide-soignante au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Tours souffrant d'une hernie discale postéro-latérale
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2514715_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
requérante se prévaut du fait qu’elle a été reconnue travailleur handicapée par une décision de la commission départementale des personnes handicapées et d’un certificat médical faisant état d’une hernie discale
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84efd
19 janvier 2000
19 janvier 2000
M X... a souscrit le 25 mai 1992 un contrat de location vente auprès de la société LOCUNIVERS, aux droits de laquelle se trouve la SA CREDIT UNIVERSEL, pour un véhicule Citroùn BX Turbo Diesel.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ffe
6 mars 2002
6 mars 2002
... était soigné au Service des Urgences où l'on constatait que ce patient présentait de multiples plaies superficielles au niveau de l'avant bras droit et une fracture ouverte en "T"de la phalange distale
Source officielleChambre Sécurité Sociale
616398d89c0939beba85f4cc
10 juin 2009
10 juin 2009
; or dans le présent dossier s'il n'est pas contesté que Madame [J] a bénéficié d'un arrêt de travail prescrit par le docteur [B] le 30 juin 2005 pour une discopathie L5-L1 gauche avec pincement discal
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f8
29 janvier 2008
29 janvier 2008
d'expertise judiciaire du docteur D...en date du 29 mai 2000 et de l'additif à ce rapport en date du 15 juin 2000 que le traumatisme cervical provoqué par l'accident du 19 juin 1998 a entraîné une contusion discale
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c1e
10 décembre 2015
10 décembre 2015
clinique et un IRM du rachis lombaire duquel il résultait une lombosciatalgie chronique sur lombarthrose évoluée avec suspicion de CLE (canal rachidien étroit), CLE dégénératif L2- L3, L3- L4, hernie discale
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100919
11 septembre 2013
11 septembre 2013
jouissance et d'une somme de 350 euros pour résistance abusive ; Aux motifs qu'en ce qui concerne les injecteurs, le garage des Sablières a été contraint de les confier à la société Dijon Electro Diesel
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e234
8 décembre 1993
8 décembre 1993
Attendu que, pour déclarer Pascal X... coupable du délit poursuivi, les juges du second degré relèvent, par motifs propres et adoptés, que l'annonce incriminée, qui proposait à la vente des véhicules diesel
Source officielle3ème chambre
DTA_2200597_20240220
20 février 2024
20 février 2024
15 octobre 2021 du Dr B, rhumatologue, que le taux d'incapacité permanente partielle a été évalué à 10 %, dont 8 % concernant un antécédent de cervicalgies sur discopathies cervicale et d'une hernie discale
Source officielle8ème chambre
DTA_2101357_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
placer en retraite pour invalidité ; - son invalidité aurait dû être reconnue comme imputable au service dès lors que ses problèmes cardio-vasculaires ont été causés par l'inhalation de particules diesel
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00169_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
parti au Canada le lendemain, avant de revenir en France le 25 mars 2014 en raison de l'aggravation des symptômes, et d'être opéré le 27 mars une fois le diagnostic de rupture complète du quadriceps distal
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2203350_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
C souffre d'une hernie discale opérée en 2014. Il résulte également de l'instruction, et notamment du compte rendu médical établi par son médecin le 17 août 2022, que l'état de santé de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102900_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Toutefois, s'il ressort des pièces du dossier que son époux a été opéré, le 27 juillet 2021, d'une hernie discale lombaire nécessitant une hospitalisation d'une durée de trois nuits, la requérante ne démontre
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2406392_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
a été opérée le 27 février 2024 ; - elle a bénéficié d’une arthrodèse étagée sur les segments L4-L5 et L5-S1 avec une greffe inter corporéale postéro-latérale ; - elle a été opérée d’une hernie discale
Source officielleJuge unique 5
DTA_2406835_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Pour solliciter la délivrance d’une carte mobilité inclusion mention « stationnement », Mme B... fait valoir qu’elle souffre d’une hernie discale et d’une très importante arthrose de l’épaule.
Source officiellePage 104 sur 254