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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
64ae4b39a1775905dba3bd1b
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Celui-ci expose que le plombier de Mme [D] a découpé et déposé une colonne en fonte, et non en PVC, à l'intérieur de son appartement, d'où il résulterait des nuisances dans le fonctionnement de cette colonne
Source officiellecomm
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11 mars 1965
11 mars 1965
SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (POITIERS, 2 FEVRIER 1959), LES EPOUX X..., EXPLOITANT UNE COLONIE DE VACANCES AUX SABLES-D'OLONNE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-128028
9 octobre 2013
9 octobre 2013
The applicant states that the conditions of his detention at the ITT, the SIZOs in Sumy and in Kharkiv and the Correctional Colony were inhuman (overcrowded cells, poor sanitary and hygiene situation,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300355
11 mars 2014
11 mars 2014
relevé que l'acte de signification du jugement délivré le 8 mars 2010 et l'assignation introductive d'instance signifiée le 31 juillet 2009 avaient été délivrés à Mme Y... au domicile de sa mère, à Collonges-sous-Salève
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0630DEC005381916
30 juin 2022
30 juin 2022
:#dfdfdf } .sDF237D91 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:8pt } .sEECE831 { font-family:Arial; font-weight:bold; color:#474747 } .sE8934522 { border:0.75pt solid #949494;
Source officielleciv2
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5 mai 1978
5 mai 1978
FIT UNE CHUTE ET SE BLESSA ALORS QU'A BICYCLETTE, ELLE PARTICIPAIT A UNE RANDONNEE ORGANISEE PAR UNE COLONIE DE VACANCES DE LA SNCF ; QUE LES CONSORTS X...
Source officielleciv2
60794c369ba5988459c44f76
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nîmes, 3 mars 1988), qu'un incendie ayant pris naissance sur un terrain où son propriétaire, la Fédération, avait organisé une colonie
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2501119_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
enregistrée le 28 juillet 2025, Mme A B demande au président du conseil exécutif de Corse d'annuler la décision par laquelle ce dernier a refusé de lui attribuer l'aide financière relative au séjour en colonie
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-128019
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Subsequently, he was detained at the Boryspilska Correctional Colony.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61638737947dd77ae6de024f
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Il conteste le caractère privé de ce travail en faisant valoir qu'il était assuré pendant ses congés par du personnel de l'hôtel Corona.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201312
30 juin 2011
30 juin 2011
Il s'agit de traces matérielles révélées par une expertise, à savoir : effraction de portière et forcement de la colonne de direction, détérioration du faisceau de démarrage ou d'un système antivol en
Source officielleSécurité sociale
6163279133484180ee7228d2
4 octobre 2011
4 octobre 2011
AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 11/00807 [G] C/ Me [C] [F] - Mandataire liquidateur de SAS LA COLLONGE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU RHÔNE APPEL D'UNE DÉCISION
Source officielleciv3
613721a8cd580146773f5c05
12 mai 1992
12 mai 1992
Christian B..., demeurant ... à Collonges-sous-Salève, Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), 2°/ de Mme Michèle Z... épouse B..., demeurant 111,route du Champré à Collonges-sous-Salève, Saint-Julien-en-Genevois
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53671
28 janvier 1997
28 janvier 1997
font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .s995BFA6B { margin-top:10pt; margin-bottom:5pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 20 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE No 27494/95 CORONA
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-163419
3 mai 2016
3 mai 2016
On an unspecified date the applicant was transferred to correctional colony IK-5 in Krasnoyarsk.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0701DEC000390908
1 juillet 2014
1 juillet 2014
By letter of 7 November 2013, sent by registered post to the applicant’s latest known address in the correctional colony, the applicant was informed that the period allowed for submission of his
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69ef16b1cdc6046d47af8022
29 avril 2025
29 avril 2025
avancés du syndicat des copropriétaires, Vérifier si ces colonnes sont alimentées depuis la chaufferie commune de l'immeuble, Vérifier si elles sont raccordables à des radiateurs dans l'appartement des
Source officiellePCP JCP référé
6621650cc8ec436236deb3a6
18 avril 2024
18 avril 2024
HABITAT OPH justifiée par les travaux d’entretien du logement qu’elle occupe ; - autoriser l’EPIC [Localité 3] HABITAT OPH, ou le mandataire de son choix, à procéder au raccordement de la nouvelle colonne
Source officiellePôle Civil section 1
67f981e10ea89248182add32
10 avril 2025
10 avril 2025
L'assemblée générale après avoir pris connaissance des motifs indiqués par le président du conseil syndical à savoir : Le principal sujet de préoccupation est le remplacement des colonnes de chauffage
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03428_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires du 3 mars 2017 est insuffisamment motivé dès lors que la commission n'a pas pris en compte les pertes de quantités de bières lors du nettoyage des colonnes
Source officiellePage 104 sur 618