produit des extraits devant la commission supérieure d'appel, montrent qu'à plusieurs reprises, le président du club donnait des consignes aux joueurs, se saisissant notamment, régulièrement, de la tablette

Aux termes de l'aliéna deuxième de l'article 12 du règlement intérieur de la CNAC : " Le jour de la séance, le secrétariat met à disposition de chacun des membres une tablette sur laquelle peuvent être

A ce titre, si la société Esso soutient qu'un agent de Fiducial regarderait les vidéos relatives à la sûreté sur une tablette 4g, non seulement cette allégation n'est pas établie, mais elle semble difficilement

It said that the powder seized from the applicant’s flat did not contain any narcotic drugs but only caffeine, but went on note that four tablets and a small bottle also seized from the applicant’s flat

Elle considère enfin que la société SDGE a multiplié les entraves au bon fonctionnement de son activité (portillon donnant accès au parking de livraison fermé à clé, tables et tabourets de bar retirés,

pièces produites qu’il a été pris en charge aux urgences, où une réduction de sa fracture a été réalisée, puis qu’il a dû être opéré en ambulatoire après consultation avec un orthopédiste, avec agrafe tabouret

victime d’un accident de travail, dont les circonstances sont libellées comme suit dans la déclaration d’accident du travail : « afin d’atteindre un vêtement en hauteur, la victime est montée sur un tabouret

bon état), un cadre à fleurs (bon état), une couette (état moyen), une housse de couette (bon état), deux taies d'oreiller (bon état), 4 serviettes (état moyen), une table à repasser (bon état), un tabouret

par magasin n'était pas « satisfaisant, ni suffisant » et qu'elle n'avait pas, pour le moment, les moyens de doter l'ensemble des magasins de plusieurs exemplaires, ce qui conduit à l'utilisation de tabourets

Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères

Concept Services ; que la restitution de ce mobilier sera ordonnée sans astreinte et que l'indemnité mensuelle d'utilisation de ce mobilier ( 4 tables rondes, 20 tables carrées, 3 mange-debout, 14 tabourets

dossier que le projet prévoit la récupération des eaux de voirie et trottoir par l'intermédiaire de grilles et ou d'avaloir et la récupération des eaux pluviales des parcelles par la mise en place de tabourets

dossier que le projet prévoit la récupération des eaux de voirie et trottoir par l'intermédiaire de grilles et ou d'avaloir et la récupération des eaux pluviales des parcelles par la mise en place de tabourets

E justifie également de l'acquisition d'un tabouret de douche, d'un montant de 65 euros, qu'il y a lieu de mettre également à la charge de l'ONIAM. S'agissant des frais divers : 10. Si M.

Loire-Atlantique, qu'un espace situé devant l'entrée de l'établissement, accessible depuis l'allée Duguay-Trouin, était délimité latéralement par des barrières métalliques, qu'une table haute et quelques tabourets

très désordonné ne permettant pas l’accès à certains matériels de sécurité (barrière de protection dans la cuisine), d’une hygiène insuffisante (linge sale accessible aux enfants marcheurs sur le tabouret

Miercurea Ciuc, Mioveni and Vaslui Prisons; Mioveni and Târgu Ocna Prison Hospitals 05/08/2020 pending More than 5 year(s) and 2 month(s) and 25   day(s)   10112/25 11/03/2025 Grégory Alexandre TABOURET

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, Madame Caroline TABOUROT