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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Simon, Monsieur A... Théophile, Monsieur A...
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f3c5
9 juin 1998
9 juin 1998
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f79f
8 octobre 1996
8 octobre 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON
Source officiellecr
613725a6cd5801467741f7e7
6 mai 1997
6 mai 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON
Source officiellecr
LE, en date du 15 octobre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Mohamed Y
613725a9cd5801467741f9b2
13 mai 1997
13 mai 1997
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officielleciv1
61372493cd58014677416a25
28 février 2006
28 février 2006
Pierre X..., "également pris en sa qualité d'héritier" de Simone X..., sa mère, décédée le 26 juillet 2003, s'est vu signifier à sa personne un arrêt rendu le 10 juillet 2003 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleChambre 1-1
69f2ef0ccdc6046d470d6dea
29 avril 2026
29 avril 2026
[H] IMMO GEST Représentant : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante à Mme [R] [O] divorcée [E] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c40f
13 mars 1985
13 mars 1985
SIMON, A ETE ENTENDUE EN QUALITE DE TEMOIN ET SOUS SERMENT ; ALORS QUE LES EXIGENCES D'UN PROCES EQUITABLE INTERDISENT, MEME A DEFAUT D'OPPOSITION, QUE CELUI QUI SE PRETEND VICTIME DU CRIME POURSUIVI
Source officielleChambre 1-8
68df5f1a38ac3a658931de53
2 octobre 2025
2 octobre 2025
l'immeuble '[Adresse 2]' sis à [Localité 1] Représentant : Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleOrdonnance sur requête
695bdbec75782d5f06de048a
2 janvier 2026
2 janvier 2026
nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 30 décembre 2025 par la SARL GROUPE CLUB CÉSAR, représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleOrdonnance sur requête
69005dfd2481d356bd175394
27 octobre 2025
27 octobre 2025
chambre 3-2, agissant par délégation du Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête, les faits y exposés, les pièces et conclusions à l'appui, présentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleQuatrième chambre
69da08a7cdc6046d47dc2fa1
2 avril 2026
2 avril 2026
Christophe BINOIS, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier, ENTRE : SARL HABITAT DURABLE [Adresse 1] Représentée par eMe Simon AUBIN ([Localité 1]) ayant comme
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db4330f06e1567cdd9f581
29 avril 2024
29 avril 2024
2024 JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon
Source officielleChambre 2-4
665aba4c97d5920008107401
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[M] [B] [L] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Mme [U] [X] [G] Mme [H] [W], [P] épouse [L] décédée
Source officielle18° chambre 1ère section
67096c9006866c0645d28406
10 octobre 2024
10 octobre 2024
YUMMY AND GUILTFREE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-Charles SIMON de la SELAS SIMON ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0411 DÉFENDERESSE S.N.C.
Source officielleChambre 1-5
S.A.R.L. IMMOREVEL, appelantsc/SASU AS REMANA
6870a4bc05f84751fcf0f5cf
10 juillet 2025
10 juillet 2025
d'AIX-EN-PROVENCE Appelants SASU AS REMANA Représentant : Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleCh. civile et commerciale
687732ea7032dd17d194ba63
10 juillet 2025
10 juillet 2025
AIUSIA IMMO [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN S.A.S.U.
Source officielleChambre 3-2
6811b6e444bf0d1935aef98e
29 avril 2025
29 avril 2025
DRAGUIGNAN - Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SELARL ML ASSOCIES ès qualité mandataire judiciaire de la SAS [Adresse 4] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre Commerciale
67f9f6f9190d73a10ce27d98
10 avril 2025
10 avril 2025
Cécile RICARD de la SCP RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Monsieur [H] [D] né le 03 Mai 1974 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Simon
Source officielleChambre 1-9
660e43020740db0008fa91cf
3 avril 2024
3 avril 2024
[G] [C] [H] Mme [S] [N] [X] épouse [H] Tous deux représentés par : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Avocat plaidant : Me Cécile
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