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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6347abd429ffd2adfff4f182
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
6347abea29ffd2adfff4f1ac
12 octobre 2022
12 octobre 2022
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8da
1 mars 1965
1 mars 1965
ROBIN. AVOCATS : MM. ROUSSEAU ET BEURDELEY.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9c8
29 mars 1965
29 mars 1965
ROBIN. AVOCATS : MM. MARTIN-MARTINIERE ET DE SEGOGNE. DANS LE MEME SENS : SUR LE NO 1 : 23 MAI 1964, BULL. 1964, III, NO 259, P. 223 ET L'ARRET CITE.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9c9
29 mars 1965
29 mars 1965
ROBIN. AVOCATS : MM. DE SEGOGNE ET MAYER. A RAPPROCHER : 22 FEVRIER 1961, BUL. 61, III, NO 100, P. 89. 21 JANVIER 1963, BULL. 1963, III, NO 47 (1ER), P. 38.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9e0
1 avril 1965
1 avril 1965
N° 61-12 952 X...C/ Y...ET AUTRES PRESIDENT : M GUILLOT-RAPPORTEUR : M E GUILLOT-AVOCAT GENERAL : M ROBIN-AVOCATS : MM CHAREYRE ET ROUSSEAU.
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa64
13 mai 1965
13 mai 1965
PRESIDENT : M GUILLOT-RAPPORTEUR : M DALLANT-AVOCAT GENERAL : M ROBIN-AVOCATS : MM CELICE ET CAIL.
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5ba7c
14 janvier 1976
14 janvier 1976
soc
61372170cd580146773f3c08
16 mai 1991
16 mai 1991
Robin X..., demeurant ... à Saint-Malô (Ille-et-Vilaine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleChambre 1-8
63c8edd3dc5b777c90992dea
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
6532196a9e4ea48318f5a8b6
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c38
19 novembre 2007
19 novembre 2007
l'enfance suivant décret du 5 septembre 2007, faisant fonction de Présidente suivant ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de Douai en date du 28 août 2007, Loïc GRILLET, Bénédicte ROBIN
Source officielleChambre 1-8
627ca67d4781dc057dee78fc
11 mai 2022
11 mai 2022
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officielleChambre 1-8
64b8d09ba5d4a205dbc5cdb9
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad4933cdc6046d47ecef26
9 juillet 2025
9 juillet 2025
redressement judiciaire concernant : SARL A2C COURSES [Adresse 1] Activité : Transport public routier de marchandises RCS RENNES 903 004 620 (2021 B 2602) pour laquelle interviennent : Mme Christine ROBIN
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad507acdc6046d47ed6043
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Jugement prononcé le 9 Juillet 2025 en audience publique et signé par Mme Christine ROBIN, Président,
Source officiellePROCEDURE DE TRAITEMENT DE SORTIE DE CRISE
69b7b879cdc6046d47d4feac
7 avril 2025
7 avril 2025
[A] ROBIN. LE MINISTERE PUBLIC, DUMENT AVISE N'A PAS COMPARU MAIS A EMIS UN AVIS FAVORABLE A L'ARRETE D'UN PLAN DE TRAITEMENT DE SORTIE DE CRISE.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0bcdacdc6046d479b9079
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 09 JUILLET 2025 où siégeaient Monsieur Gilles LHUAIRE, Président, Monsieur Pascal BERTRAND et Monsieur Bernard ROBIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4bd00cdc6046d47fcd2bf
7 janvier 2026
7 janvier 2026
et en présence de M., [W], [S], représentant des salariés, et Mme, [G], [U], représentant le CGEA, contrôleur, assisté de Me Bruno CARIOU, son conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, Mme Christine ROBIN
Source officielleService des référés
662a9fbcc8a1343b8cd623b7
23 avril 2024
23 avril 2024
de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 2], représenté par la société LA DOMANIALE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Catherine ROBIN
Source officiellePage 103 sur 373