Pour la promo d'hiver on s'est mis d'accord.

La patiente n'est pas en état auditionnée, elle peut très facilement être agitée et hurler tenant des propos incohérents, elle se laisse tomber et nécessite toujours la stimulation pour la faire marcher

. # Klöckner-Werke AG proti Komisiji Evropskih skupnosti. # Proizvodne kvote. # Združeni zadevi 311/81 in 30/82. # Klöckner-Werke AG proti Komisiji Evropskih skupnosti. # Proizvodne kvote. # Zadeva 136

Son capital est détenu à 98,67 % par la Sarl Promo-foot, filiale à 100% du l'UNFP, qui détient pour sa part les 1,33 % restants.

citoyens face à des entreprises illégitimes, il ne montre aucune animosité personnelle à l'égard de la partie civile, le sérieux de son enquête est attesté par les pièces qu'il dépose ; "que le propos

alinéa 3, du code pénal ainsi que 73 du code de procédure pénale que n'est pas pénalement responsable celui qui accomplit un acte autorisé par des dispositions législatives ou réglementaires ; que les propos

L'employeur fait grief à l'arrêt de le condamner au paiement de dommages-intérêts pour harcèlement sexuel, alors : « 1°/ que tout propos ou comportement inapproprié ou inacceptable, même empreint de certaines

V... et la Sas Villeroy et Boch est régi par le droit français » et « enjoint les parties à mieux se pourvoir pour trancher le litige né à propos des réclamations de l'administration fiscale allemande

l'employeur pour tenter de reclasser une salariée déclarée inapte à tout poste dans l'entreprise, étant rappelé que le juge judiciaire n'est pas lié par l'appréciation de l'inspecteur du travail à propos

Z... a rencontré Samy Y... dans la nuit du 15 au 16 décembre 2010, nonobstant son mensonge aux enquêteurs à propos de son surnom et des incohérences sur plusieurs éléments de son emploi du temps ; que,

puisque j'ai vérifié le contenu de la palette", accordant sur ce premier voyage lors de son interrogatoire devant le juge d'instruction : "il pouvait s'agir d'un test" ; que A... a déclaré spontanément à propos

"aux motifs que Y... a toujours soutenu que X..., intéressée par la dimension artistique d'un travail dépourvu de connotation sexuelle, s'était proposée d'elle-même pour poser avec lui et que les propos

civile de sa demande en réparation, la cour d'appel retient que l'expression "obscur financier saoudien" ne comporte l'imputation d'aucun fait précis ; qu'en se prononçant ainsi, alors que de tels propos

susceptible d'inculpation soient recueillies selon les formes qui s'imposent aux magistrats ou aux agents de police judiciaire habilités à en dresser procès-verbal ; qu'en l'espèce, les notes rapportant les propos

départ des parties, le magistrat instructeur portait, sur le procès-verbal relatant cet acte, une mention dans laquelle il notait qu'il lui semblait que le fonctionnaire des impôts avait été piégé, les propos

adressés à ceux qui, "depuis vingt-trois ans", de près ou de loin, l'ont approché ; qu'il apparaît en réalité que l'intéressé tente, par ce biais, de revenir sur le litige l'ayant opposé à Me X... à propos

salutaire d'information des électeurs ; "que le prévenu n'a fait que reproduire très exactement le montant des détournements tel que déterminé par la chambre régionale des Comptes ; "que les propos

la prescription" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite de la diffusion, le 28 février 1991, sur les ondes de la station radiophonique locale, de propos