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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
66fce3f58d6ea26f688da8bb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 23/01860 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 15 Janvier 2024 Appelante : Madame [R] [W], représentée par Me Pierre
Source officielleRétentions
66ab2522ba731fad7dd354e4
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Localité 1] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, par visio conférence suite à la demande de M le Préfet de la HAUTE GARONNE et assisté de Maître Emilie PASCAL LABROT
Source officielle4e chambre civile
6285e1396a1876057df5d37c
18 mai 2022
18 mai 2022
la Société Générale à lui payer une indemnité de 3.500 en vertu de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens, en ce compris l'analyse financière réalisée par le cabinet Lacroix
Source officielleREFERES 1ère Section
66158323db5098996d5a444a
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301295_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 21 novembre 2024 et 16 février 2025, le centre hospitalier universitaire de Guadeloupe, représenté par Me Lacroix, conclut à titre principal à l’irrecevabilité
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301299_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 21 novembre 2024 et 16 février 2025, le centre hospitalier universitaire de Guadeloupe, représenté par Me Lacroix, conclut à titre principal à l’irrecevabilité
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301306_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 21 novembre 2024 et 19 février 2025, le centre hospitalier universitaire de Guadeloupe, représenté par Me Lacroix, conclut à titre principal à l’irrecevabilité
Source officielle3ème chambre
DTA_2208476_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e05c
30 mai 2011
30 mai 2011
l'instruction : 18 Février 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 14 Avril 2011 Date de mise à disposition : 30 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré: - Marie LACROIX
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01173_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 20 avril 2022 sous le n° 22LY01173, la société Delmonico-Dorel-Carrières, représentée par Me Lacroix (SELARL Itinéraires Avocats), demande à la
Source officielle1ère Ch-Cab 6 Référés
69745ed2cdc6046d4783d8aa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
du tribunal judiciaire de Bonneville a déclaré communes et opposables aux sociétés MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, CABINET ETUDES THERMIQUES FRADET, SMA, SMABTP, AXA FRANCE IARD, ENTREPRISE LACROIX
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a66086bbd03a05db965388
5 juillet 2023
5 juillet 2023
HSMO [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Me Geoffroy LACROIX de la SAS OLLYNS, avocat au barreau de PARIS, toque : T14 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
686846ac4965b5d9df328066
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DBYV-W-B7J-HG72 Minute N°25/849 ORDONNANCE statuant sur la seconde prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 04 Juillet 2025 Le 04 Juillet 2025 Devant Nous, Sandie LACROIX
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
6865a2bb72b7e1b6bf1e2a80
2 juillet 2025
2 juillet 2025
contrôle de la régularité d’une décision de placement en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 02 Juillet 2025 Le 02 Juillet 2025 Devant Nous, Sandie LACROIX
Source officielle8ème chambre
DTA_2509646_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : – le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; – le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2502491_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2511005_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2501542_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2503960_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2310680_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu : - l'ordonnance n° 2310911 du 4 janvier 2024 du juge des référés du tribunal ; - les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 103 sur 208
LACROIX, Pierre-Marie, Christian, Germain, BS AUTOS
Acte Authentique en date du 03/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 27 ter Avenue Hector Peschaud 15300 MURAT. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Piniatelle 15300 MURAT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/06/2026
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LACROIX, Mickaël, Pierre
10/04/2026
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FINANCIERE PIERRE LACROIX-BAUDRION
08/01/2026
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Lacroix, Justin, Jean-Claude, Jerome, Jean Pierre
16/12/2025
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LACROIX, Guillaume, Rémi, Pierre, LACROIX
27/11/2025
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