Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
671b358a2edfb0b58c05edb9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
François BILLON, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
habilitée., demeurant [Adresse 3] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Juin 2025 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleChambre Civile
66b1bc8e8dca0cf81e5c28b7
5 août 2024
5 août 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67820c680f5e5278a797388a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Philippe MÉLIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M.
Source officielle1ère Chambre
6892e418bf535a2d228f967a
5 août 2025
5 août 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Philippe MAUREL et M. Cédric SAUNIER, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielle8ème chambre
6809c92a1f1ed98b447f42e4
23 avril 2025
23 avril 2025
[L] [C] née le 28/06/1970 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant
Source officielle3e chambre sociale
67ef6e0c47c7caf29d4c4e87
3 avril 2025
3 avril 2025
L'indu a ainsi été ramené à 4 353,42' par la CPAM. Dans le cadre de la procédure, Madame [P] [V] a fourni les bulletins de salaire justifiant de sa reprise d'activité en France.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659e439755379800088470e6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me STALIN, avocat au barreau de LAON substituant Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aec3
21 novembre 2007
21 novembre 2007
X... : - que lesdits travaux ont été réalisés, ainsi que ceux concernant les parties communes (structure porteuse du plancher) et ce au contradictoire de l'architecte de la copropriété Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c48
28 février 2017
28 février 2017
le 16 JANVIER 2017, en audience publique, Madame Chantal RODIER, conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c117
26 février 2008
26 février 2008
C / Candido Y..., Francesco Z..., Jacques A..., Fernando B..., José Ramon C..., S. A. R. L. VALEUR PLUS S. A. R. L. IRABOLA S. A. R. L. SANTOS, Jean Pierre D...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
685482c4f58c06bf6013c416
10 avril 2025
10 avril 2025
SOCIAL JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Elisabeth RIGOLLEAU, Assesseur Employeur du régime général Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864d7
26 novembre 2002
26 novembre 2002
pas aux élections professionnelles est invraisemblable car il ne pouvait pas prétendre au poste de chef de rayon.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914cb
29 avril 2014
29 avril 2014
Philippe BOUVARD, conseiller pôle commerce au conseil de prud'hommes de Fontainebleau, M. Jean-Pierre FALLET, conseiller salarié pôle commerce au conseil de prud'hommes de Fontainebleau, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d81
30 novembre 2007
30 novembre 2007
-Mandataire liquidateur de SARL OPAL'PUBLICITE ... 59140 DUNKERQUE Représentant : Me Jean Philippe CARLIER (avocat au barreau de DUNKERQUE) substitué par Me COURTOIS CGEA-AGS DE LILLE 29 Bis Avenue
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2111789_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 27 mai 2021, 12 septembre 2023 et 13 décembre 2023, la société Axa France, représentée par Me Phelip, demande au tribunal,
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02405_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 8 novembre et 18 décembre 2024 (ce dernier n'ayant pas été communiqué), Rennes Métropole, représentée par Me Phelip, conclut au rejet de la requête, à titre
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2401490_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 21 mai 2024, le département de la Côte-d'Or, représenté par Me Phelip, avocat, conclut : 1°) au rejet de la requête de M.
Source officielleChambre 3
DTA_2200894_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Cabecas, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910dd
27 janvier 2014
27 janvier 2014
.-03420 SAINT FARGEOL représentée par Me Philippe GRIMAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 1817 du 23/ 05/ 2013 accordée par le bureau d'aide
Source officiellePage 103 sur 227