Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137208bcd580146773eb687
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Jean-Claude Z..., Union locale CGT à Jeumont (Nord), 2°) Mme Jacqueline Y..., représentant la Fédération des transports CGT, ...
Source officielleciv1
613720e4cd580146773ef415
10 mai 1989
10 mai 1989
X..., demeurant Villa l'Estérel, La Quartelade, à Murat-le-Quaire (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1987 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre), au profit de Madame Jacqueline
Source officielleciv2
61372122cd580146773f1436
7 février 1990
7 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jacqueline X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleciv3
61372128cd580146773f16ee
17 janvier 1990
17 janvier 1990
René François Gustave Z... et Mme née SELEN Jacqueline Y..., demeurant ...
Source officielleciv2
6137212acd580146773f1834
21 mars 1990
21 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1988 par la cour d'appel
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2249
10 octobre 1990
10 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme A..., née Nicole, Jacqueline C..., demeurant "La Marguerite", Port de Billy, quai 10-117 à Paris
Source officielleciv2
613720b7cd580146773edcf2
1 février 1989
1 février 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme R., née Jacqueline R.., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1987 par la cour d'appel de
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
613720c1cd580146773ee1d9
14 décembre 1988
14 décembre 1988
Z..., demeurant à Reguisheim (Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1987, par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de Madame Jacqueline Y..., divorcée Z..., demeurant
Source officiellesoc
61372336cd58014677406dde
11 mars 1999
11 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu
Source officiellecomm
61372337cd58014677406eda
19 janvier 1999
19 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., épouse Y..., demeurant ... roule
Source officielleciv3
6137233acd5801467740710e
17 mars 1999
17 mars 1999
.., demeurant ..., lotissement Pascal, 13200 Arles, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de Mme Jacqueline
Source officiellesoc
61372305cd580146774046e7
11 février 1998
11 février 1998
X..., dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Melun, (Section activités diverses), au profit de Mme Jacqueline Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372315cd580146774052dc
23 juin 1998
23 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., demeurant ..., en cassation du jugement rendu le 11
Source officiellesoc
6137231ccd58014677405901
3 juin 1998
3 juin 1998
Emile Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1995 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de Mme Jacqueline X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
Source officielleciv3
613721afcd580146773f60ef
15 janvier 1992
15 janvier 1992
Jacqueline, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre A), au profit : 1°/ de M.
Source officiellesoc
61372380cd5801467740aa06
14 juin 2000
14 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., domiciliée ..., enseigne Photo Labo, 06130 Grasse, en cassation
Source officielleciv3
61372385cd5801467740ae44
31 mai 2000
31 mai 2000
Patrice Y..., 2 / Mme Jacqueline X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre des expropriations), au profit
Source officielleciv3
61372387cd5801467740b025
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Le Haut, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1998 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile, Section A), au profit de Mme Jacqueline Z..., épouse X..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372389cd5801467740b15f
21 septembre 2000
21 septembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Palmyre, Marie Y..., demeurant ..., en cassation d'un
Source officiellesoc
613723cecd5801467740e6cb
14 novembre 2001
14 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Monique Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un
Source officiellePage 103 sur 410