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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c0b

Appel

13 avril 2007

13 avril 2007

Daniel Z... exerçant sous la dénomination les Ets Z...

Source officielle
CC

comm

6137208ccd580146773eb79c

Cassation

3 octobre 1989

3 octobre 1989

Daniel X..., demeurant à Sainte Fortunade à Chantemerle (Corrèze), 2°/ de M. Z..., Eugène GRANDE, demeurant à Vichy (Allier), ..., 3°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d1

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Danielle X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8b0

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2008 No 2008 / 227 Daniel X... SARL CREATIONS X... C / Marc Y... Valérie Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

à statuer sur l'action en responsabilitéc/Daniel B

6253cb2ebd3db21cbdd8d073

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

. ; dit que le moyen d'irrecevabilité tiré de la prescription de l'action est devenu sans objet ; sursis à statuer sur l'action en responsabilité contre Daniel B... et la S. A.

Source officielle
CC

ordo

60793b3d9ba5988459c3c6d1

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

Attendu que, par requête du 9 décembre 1993, Danielle X...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008183904

Admin. suprême

10 septembre 2003

10 septembre 2003

Daniel A, demeurant ... et tendant à ce que le juge des référés du Conseil d'Etat suspende, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 29 août

Source officielle
CC

civ2

6137244acd580146774144a0

Cassation

21 avril 2005

21 avril 2005

Daniel X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

Source officielle
CC

civ2

6137244acd580146774144a1

Cassation

21 avril 2005

21 avril 2005

Daniel X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f61

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

avocat au barreau de LYON Monsieur Daniel A... ... 69130 ECULLY représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assisté de Me D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b1e

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

G : 13/ 07712 Mme Danielle X... C/ Mme Colette Y... veuve X... Mme Janine Z... Mme Annie X... M. Bernard X... M. Jacques X... Mme Monique X... M. Patrice X... Mme Pascale A...

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020829759

Admin. suprême

3 juillet 2009

3 juillet 2009

Daniel M, demeurant ..., Mme Najia D, demeurant ..., M. Francis-Michel AI, demeurant ..., Mme Isabelle A, demeurant ..., M. Guy-Daniel I, demeurant ..., Mlle Aurore X, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-206529

Admin. suprême

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Hungary 26/08/2019 Pál BÁNYA 1984   Dániel András KARSAI 2 54087/19 Ráduly v. Hungary 09/10/2019 Zsolt Gyula RÁDULY 1974   Dániel András KARSAI 3 2614/20 Georgiev v.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde312a9e4e350d961da665

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Daniel X... [...]

Source officielle
CC

civ1

60794c8b9ba5988459c45f57

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Attendu que les époux B... sont décédés en laissant à leur succession deux enfants légitimes, Daniel et Z... ; que ce dernier était l'époux de C...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10565

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

Daniel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2014 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Enso, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301005

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit que la servitude d'égout grevant la parcelle située au Thoronet, cadastrée section C n° 591 pour 10,03 a, est opposable à Daniel X....

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007893129

Admin. suprême

29 décembre 1995

29 décembre 1995

Daniel M..., demeurant à Plouha, Les Portes Rouges ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d7

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Daniel X... C/ Mme Elise Y... divorcée X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100438

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

Daniel X..., venant à la succession de son père, a assigné la SCP en paiement d'une somme équivalente aux intérêts de retard réclamés par l'administration fiscale ; Attendu que pour débouter M.

Source officielle

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ABSIN, Cloé, DAURELLE

SIREN 840779375Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

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Modifications diverses

ABSIN, Cloé, DAURELLE

SIREN 840779375Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

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DAURELLE, Fabrice

SIREN 439727686Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

17/04/2026

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Procédures collectives

DAURELLE, Gilles

SIREN 444736060Greffe du Tribunal Judiciaire de Dijon

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de sauvegarde - Mandataire : SELARL MJ & ASSOCIES, Représentée par Maître Véronique THIEBAUT 5 rue du Docteur Chaussier, 21000 DIJON - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00022

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Dépôts des comptes

S.A.S. DAURELLE BERNARD

SIREN 512386350Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

02/04/2026

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