La société fait valoir que lors du changement de logiciel de comptabilité en 2016 le format des données archivées a été actualisé.

archives et mémoire au sein du pôle culture Pierrevives à Montpellier.

Il était reproché au requérant plus particulièrement d’avoir falsifié un document des archives et d’avoir communiqué aux autorités administratives locales une fausse adresse au nom de l’Office des forêts

[Y] [E], dans le délai de 1 mois à compter de la signification de la présente décision, une copie informatique de chacune des photographies référencées à son nom dans ses archives ou bases de données,

Il remet, dans le délai d'un mois à compter de la même date, l'ensemble des documents et archives du syndicat ainsi que, le cas échéant, l'ensemble des documents dématérialisés relatifs à la gestion de

déménagements entreprises, représentée par Me Auger, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler, ou à défaut de résilier, le marché de services pour le transfert sécurisé des archives

nouveau congé pour vendre a été délivré à Fabrice X..., le 8 décembre 2010 ; que même si l'avis de réception de l'envoi en recommandé de ce congé n'a pu être retrouvé, et si la Poste indique que ses archives

demande de tout intéressé, désigne un administrateur provisoire de la copropriété, qui est notamment chargé dans les délais fixés par l'ordonnance, de se faire remettre les fonds et l'ensemble des archives

comptables est définie par le client pour chaque type de documents et que la validation des éliminations annuelles d'archives se fait selon la liste fournie par le client, sans donner de précision sur

avec les désordres constatés ; Considérant qu'il résulte notamment du rapport d'expertise qu'au cours des travaux de réhabilitation du système de sécurité , les flocages des plafonds des locaux d'archives

Pendant plus de trente années, jusqu'en 1998, il travailla avec l'agence SYGMA devenue Corbis Sygma à laquelle il confia la syndication dans la presse écrite de ses archives.

de statut coutumier de la mairie de Houailou et la mention en marge de l'acte de naissance des mineurs tant sur les registres de naissances classés au greffe du tribunal de Nouméa qu'au dépôt des archives

1€ de dommages intérêts pour procédure abusive et de 1.000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile, CELA ETANT EXPOSE Après avoir effectué un stage au service des archives

Pour justifier de son identité et de son lien de filiation à l'égard de Mme B E, Mme C E a produit une copie d'acte de naissance délivrée par les archives nationales haïtiennes le 20 février 2015.

panne empêchant la transmission, par liaison informatique à l'outil informatique de l'installation de contrôle, des informations relatives aux essais réalisés, un relevé des mesures est imprimé et archivé

Le 29 novembre 2019, après plusieurs échanges avec la société TOUCOULEUR ARCHI et modifications de ce premier devis, la S.A.R.L.

[N] et la société Archi Consult.

son intégralité, il n'apporte aucun commencement de preuve à l'appui de cette allégation ; qu'en particulier l'exécution du jugement attaqué n'impliquait pas que lui soient communiqués des documents archivés