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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949bf
11 juin 2020
11 juin 2020
etc ) hormis dans le cadre d'un entretien avec leur conseil ; --- Faire sur place, toute recherche et tout constat utile, notamment au sein de la documentation papier, sur les téléphones portables, tablettes
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0ecb8dca058e3e7edc
7 juillet 2022
7 juillet 2022
et placard chaudière, pose du meuble en dessous du lave-mains wc ; réalisation d'une couche de peinture blanche sur les tasseaux sous les étagères des placards ; pose de la barre de penderie et des tablettes
Source officielleChambre 1 A
626a2f2871469e057d789a3b
27 avril 2022
27 avril 2022
L'extranet sera accessible depuis le poste de travail central ou encore depuis un ordinateur distant, une tablette et un smartphone.'
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2589748-2812545
18 décembre 2008
18 décembre 2008
She had an X-ray and a blood test and was prescribed with anti-inflammatory tablets, light tranquilisers and antibiotics.
Source officielle6ème Chambre
6618cf0e7935f50008be4315
11 avril 2024
11 avril 2024
de [X]' Ce même proche était rendu à mon domicile pour récupérer les chaussures de [X] afin de les déchirer' » Page 48 : « dans son attitude tout aussi déplacée il voulait s'approprier la tablette
Source officielleJCP FOND
66fefa4e172da17169ec35f5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
en état, pose de raccords de moquettes et autres revêtements de sol, notamment en cas de taches et de trous. c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes
Source officielleChambre 4-6
62d6494caa6a2f06030d2591
15 juillet 2022
15 juillet 2022
demandes, - la condamner à payer à l'employeur la somme de 523,15 euros et celle de 500 euros au titre de l'article 700, - condamner enfin la salariée à la restitution des éléments suivants: deux tablettes
Source officielleChambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557da
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Selon l'attestation de Mme [O], les tablettes pour le transport des seaux n'ont été mises à disposition qu'en 2017, ce qui explique que l'agent de la CPAM, lors de son étude sur site, n'a pas retenu le
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6780b93cb10ab0632f704ab6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
les prestations réalisées par la société T2P [F] pro plomberie ne sont pas constitutives de la réalisation d'un ouvrage immobilier (« pose d'un mitigeur », « mise en place d'enduit », « pose de 2 tablettes
Source officielleChambre 3 cab 03 D
67ed7ec6da9e15c5131facf5
1 avril 2025
1 avril 2025
d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; porte-monnaies électroniques téléchargeables; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes
Source officielleChambre JCP
679089a5a212a19f662df6d8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
(V de la liste) Dégorgement des canalisation d'eau (IV de la liste) Remplacement des tablettes et tasseaux de placard et réparation de leur dispositif de fermeture fixation de raccords et remplacement
Source officielle3ème chambre 3ème section
65a8298c228119c903226b0f
17 janvier 2024
17 janvier 2024
des supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, équipements de traitement de données, ordinateurs, tablettes
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65449d7fc71a6a83181c8eec
2 novembre 2023
2 novembre 2023
société Wei and Go sis à Breuillet, par ministère d'huissiers de justice, à des mesures d'instruction in futurum non contradictoires consistant notamment à : Accéder à tout ordinateur, toute tablette
Source officielleChambre 1-7
68fb978511af6ba0065f42ed
23 octobre 2025
23 octobre 2025
juin 2024, la banque, représentée par son avocat, a indiqué que le contrat de prêt n'est pas un contrat électronique signé à distance, mais un contrat signé chez un prestataire UBALDI, au moyen d'une tablette
Source officielle12e chambre
6032b55e0952192c995bfaf6
5 décembre 2017
5 décembre 2017
négociation Alternext de Paris ; Que le 28 novembre 2013, la société anonyme Archos, cotée sur le marché réglementé Euronext de Paris, spécialisée dans la conception et la commercialisation de tablettes
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fd9cb1c8b808a04242a5a0e
22 novembre 2019
22 novembre 2019
caractérisée par des données techniques mais seulement au regard de propriétés graphiques ; - les revendications 1 à 6 mentionnent le recours à un terminal de communication standard (téléphone intelligent, tablette
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00530
1 juillet 2020
1 juillet 2020
indifférent sauf à rappeler que la salariée était en contact fréquent avec la direction comme il en a déjà été fait état, ce qui justifie la transmission précitée ; que l'octroi éventuellement tardif d'une tablette
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01273_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
l'instruction que les dépenses de travaux relatifs à des dressings, miroirs, meubles sous vasques et sous lave-mains, meubles sous vasques, parois et portes de douches, coffrage du tableau électrique, tablettes
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd8689f
10 avril 2003
10 avril 2003
Invité à sortir de son véhicule, il remettait spontanément aux policiers une tablette de résine de cannabis entamée de 100 gr, ainsi qu'un sac plastique contenant une barrette et un morceau de résine de
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e9
20 juin 2019
20 juin 2019
donnée, sous forme papier et/ou informatique, sur tout type de support que ce soit, y compris clé USB, sur tout ordinateur local ou distant (serveur de messagerie, ordinateur fixe, ordinateur portable, tablette
Source officiellePage 102 sur 139
ENTREPRISE TABORET
04/01/2018
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ENTREPRISE TABORET
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
15/12/2017
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L'ESPADON, TABORET, Louis
Mise en activité de la société
06/10/2015
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TABORET, Louis
24/09/2015
Voir →
ENTREPRISE TABORET
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
26/02/2013
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