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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a8539ba5988459c4cb1f
10 juillet 1995
10 juillet 1995
il n'en est pas de même lorsque cette bougie fait partie d'une " composition décorative de bougies " ; qu'en l'espèce la bougie faisait partie d'une couronne décorée de pommes de pins et de mousses séchées
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210040
18 janvier 2018
18 janvier 2018
A... et ils ont relevé dans leur procès-verbal que la chaussée était sèche et rectiligne, le revêtement récent et en parfait état.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e58dc1cdc6046d47da2b70
2 avril 2025
2 avril 2025
son redressement reste possible, qu'il faut du temps pour que les mesures de restructuration produisent leur effet comme les licenciements réalisés et les fermetures de magasins, qu'une liquidation sèche
Source officielleJLD
69bbcbc6cdc6046d4730f2df
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Elle n’a pas relevé de difficulté procédurale et estime qu’une sortie sèche n’est pas souhaitable.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69c0c407cdc6046d479c0788
16 juillet 2025
16 juillet 2025
bordures ; toutes activités de pose de tous revêtements de sol, carrelage, plâtrerie, de systèmes de protection à l'eau sous carrelage, de revêtements muraux, de faux-plafonds, isolation et cloisons sèches
Source officielleChambre 1-2
68676bd6fdaf41a8356be62f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 1] représentée par Maître [V] [Z], en qualité de liquidateur judiciaire de la société par actions simplifiée MIKAYO, représentée par Me Frédéric CHAMBONNAUD de la SELARL CHAMBONNAUD BAGNOLI SECHER
Source officiellePremière Chambre
67f028d902fc178212f7fc3c
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis DB22-W-B7G-Q7XT Code NAC : 2AP DEMANDERESSE : Madame[R], [O] [S] [A] née le [Date naissance 6] 1983 à [Localité 16] (76) demeurant [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Me Marilyne SECCI
Source officielleÉlection professionnelle
65b15e22b9f94e98464d954b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
comparante, ni représentée Syndicat CFDT, dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Maître Marc ROBERT de la SELEURL ROBERT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C580 Syndicat SECI
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2602510_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Rion, greffier : - le rapport de Mme Descours-Gatin, - et les observations de Me Secci, avocat commis d’office représentant Mme B... présente, qui fait valoir qu’elle a bénéficié d’un titre de séjour
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2602607_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Rion, greffier : - le rapport de Mme Descours-Gatin, - et les observations de Me Secci, avocat commis d’office, représentant les intérêts de Mme A..., absente, faisant valoir qu’elle n’a pas pu s’entretenir
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2304140_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Brumeaux ; - les observations de Me Secci, avocate désignée d'office représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303128_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
à la sécurité publique, du fait des branchements sauvages qui représentent un danger pour les occupants et d'un risque d'incendie causé par les branchements électriques à même le sol sur de l'herbe sèche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02313
7 décembre 2016
7 décembre 2016
société Micromania Group, société par actions simplifiée, 3°/ à la société Game On Line, société par actions simplifiée unipersonnelle, ayant toutes trois leur siège [Adresse 7], 4°/ au syndicat SECI-UNSA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100947
12 juillet 2012
12 juillet 2012
troubles ont duré de décembre 2003, date de leur entrée dans leur villa à juillet 2004 date des travaux provisoires, soit 7 mois qu'ils ont repris après une interruption de deux mois pendant la période sèche
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2302530_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme D ; - les observations de Me Secci, avocate désignée d'office, représentant M. C, présent, assisté de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2507345_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite, dès lors que l'arrêté litigieux a entraîné la suspension totale de son activité et des pertes économiques irréparables liées à une baisse sèche
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2508877_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Toutefois, d'une part, il ne résulte pas de l'instruction que la perte de l'emploi que le requérant occupait au sein de la société Séché Alliance soit la conséquence de l'invalidation de son permis de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2503273_20250207
7 février 2025
7 février 2025
préservée, la mise en conformité des issues de secours, le remplacement des portes de l'entrée principale, de stores et d'appliques lumineuses, ainsi que la création de deux branchements pour colonnes sèches
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bf1
24 juin 1998
24 juin 1998
Je vais t'enculer, te sécher, viens derrière tu vas voir, fils de pute, bâtard".
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c75
24 juin 1998
24 juin 1998
Je vais t'enculer, te sécher, viens derrière tu vas voir, fils de pute, bâtard".
Source officiellePage 102 sur 299