Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 2e Chambre
DTA_2308988_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Pendant ce repas, Mme B... a ingéré une arête de poisson qui est restée coincée dans sa gorge sans qu’elle puisse l’en extraire.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2400897_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'en sa qualité de chef de deux entreprises de poissonnerie dont l'une a une activité itinérante dans plusieurs marchés en Ile-de-France
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab6529
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Coude et poignet : Le coude est animé de mouvements de flexion-extension, d'abduction et d'adduction. Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662952b2204c0caeeb993e60
24 avril 2024
24 avril 2024
effectué une déclaration d’accident du travail auprès de la Caisse primaire d’assurance maladie de la Corrèze (ci-après CPAM ou la Caisse) qui serait survenu le 28 février 2023, indiquant une « douleur au poignet
Source officielle2ème chambre sociale
662209689ce1420008389777
18 avril 2024
18 avril 2024
Il rappelle que le barème indique : - pour un poignet bloqué en rectitude, un taux de 10% pour un poignet non dominant - un taux de 25% pour un poignet ballant à la suite de perte de substance du carpe
Source officielle3e chambre sociale
6793331832b173f45a7c8cd7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le 21 mars 2017, une demande de reconnaissance de maladie professionnelle a été adressée à la [5] pour une tendinopathie poignet et doigt gauche.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e4b
2 avril 2024
2 avril 2024
Son médecin traitant notait une douleur cervicale gauche, une douleur lombaire de la cheville gauche, une douleur du poignet de l'avant-bras gauche avec deux plaies superficielles, une douleur de l'épaule
Source officielle1ère chambre
DTA_2304349_20250217
17 février 2025
17 février 2025
B a été victime d'une chute et s'est fracturé le poignet gauche.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110469
11 juillet 2018
11 juillet 2018
les troubles cubitaux, la raideur, pré-existante à l'intervention, s'est aggravée en post-opératoire, cette raideur résultait du port, avant la chirurgie, d'une attelle ayant enraidi partiellement le poignet
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89483
9 octobre 2007
9 octobre 2007
X... âgé de 28 ans et demi a subi une fracture cunéenne externe ( poignet gauche ), une luxation radio carpienne gauche, plaie de la jambe droite ayant fait l'objet d'une suture, une fracture du scaphoïde
Source officielle9ème Chambre
DTA_2013062_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
sont apparues au mois de janvier 2017 au niveau du dos puis se sont étendues, entre la fin du mois de novembre 2017 et le début de l'année 2018 sur l'ensemble du côté gauche au niveau de l'épaule, du poignet
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2319708_20230825
25 août 2023
25 août 2023
place de la République, avant un départ à 12 heures 30, en passant par les rues de Turbigo, Beaubourg, du Grenier Saint Lazare, aux Ours, les boulevards de Sébastopol, Saint-Denis, Bonne Nouvelle, Poissonnière
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400535_20240209
9 février 2024
9 février 2024
- il existe un doute réel et sérieux sur la légalité de la décision : - le projet n'a pas pris en compte l'évaluation des incidences Natura 2000 sur les poissons migrateurs amphihalins, notamment
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b87b
13 novembre 1979
13 novembre 1979
ET 11 SEPTEMBRE 1974, EN INFRACTION AVEC LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 434-I DU CODE RURAL, DEVERSE OU LAISSE ECOULER DANS UN COURS D'EAU DES SUBSTANCES DONT L'ACTION OU LA REACTION ONT DETRUIT LE POISSON
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005617
28 mars 2007
28 mars 2007
d'Etat, en application des dispositions de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, le jugement des requêtes présentées à ce tribunal par le FONDS REGIONAL D'ORGANISATION DU MARCHE DU POISSON
Source officielle4ème chambre
DTA_2003941_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
la politique commune de la pêche ; - le code rural et de la pêche maritime ; - l'arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2304903_20260219
19 février 2026
19 février 2026
plusieurs documents et données ayant trait d’une part au contrôle des flottes de pêche, d’autre part à la localisation des navires et leurs activités de pêche et enfin aux « dispositifs de concentration de poisson
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000034076450
22 février 2017
22 février 2017
des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons
Source officielleRéférés JCP
677d7ac8b032d83cfd3e6c63
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[D] [R] [U], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE à : Mme [E] [C], demeurant [Adresse 2] non comparante Société LMH OPH, dont le siège social est
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a64
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.
Source officiellePage 102 sur 689