Cavalerie, Mme Piazza, MM. Maziau, Turbeaux, Mme Goanvic, M. Coirre, conseillers de la chambre, MM. Leblanc, Mallard, Mme Chafaï, conseillers référendaires, M. Lagauche, avocat général, et M.

imminent, - transmis cette décision à M. le procureur de la République pour qu'il avise sur les procédures administratives éventuelles à mettre en place pour la poursuite de l'activité du restaurant pizza

TIFOY 1967         Dmitriy Viktorovich YELKIN 1979         Aleksandr Alekseyevich MALTSEV 1966         Vladimir Aleksandrovich PINZAR

à la nature des concessions que renferme la déclaration du Gouvernement, ainsi qu’au montant de l’indemnisation proposée – qui est conforme aux montants alloués dans plusieurs affaires similaires ( Piazzi

Italy 24/06/2022 MATERASSIFICIO PICENTINO DI FABIO D’ELIA & C SNC 1987 Giffone Valle Piana Italian Cristiano STASI 6. 35307/22 E.C.S. Srl v. Italy 06/07/2022 E.C.S.

construction à 12.000 € par an sans apporter le moindre élément justificatif, sauf à avoir souligné que le bâtiment était situé dans une zone à très fort potentiel touristique (proximité des calanches de Piana

Dans le cadre de la présente instance, la SARL JVR produit également des factures libellées au nom de " LADER COSTRUZIONI DI PALMA ANTONIO " domiciliée via Piana no15, à Pimonte avec un no de TVA : 05605741213

con      independencia, y para juzgar a cada uno de los imputados,      cuando sean varios, podrá acordar el Juez la formación de      las piezas

à Monsieur [K] [D] un prêt d'un montant de 15.000 euros en vue du financement de l'achat d'un véhicule professionnel Renault Master immatriculé [Immatriculation 9], destiné à la vente de pain et de pizzas

X... a visité des clients sur la ville de Lyon toute la journée ; qu'il a mentionné un déjeuner à 15,60 € du chef duquel il a produit comme justificatif une note du restaurant "Pizza Regal" à Aix-les-Bains

Il résulte toutefois de la description de la nature du projet qu'il s'agit de restructurer l'espace atelier du garage " point S ", de créer un commerce de livraison et vente à emporter de pizzas ainsi

déférée à la Cour : Jugement du 08 Juillet 2019 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° APPELANTE Société G.CANALE & C SPA société de droit italien Ayant son siège Studio Morra Bertola - Piazza

Il en résulte que la copropriété est propriétaire des arcades et qu'elle a consenti à un de ses copropriétaires, la SARL Masséna Piazza, une concession pour l'exploitation d'un kiosque à loto situé sous

Bonnal, président, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, MM. d'Huy, Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, MM.

Wyon, Mme Piazza, MM. Samuel, de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, M. Gillis, Mme Chafaï, M.

Wyon, Mme Piazza, M. de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, M. Michon, Mme Bloch, conseillers référendaires, M. Fusina, avocat général, et M.

Y... étaient du lundi au vendredi de 10h à 14h30 et de 18h30 à 22 heures et le samedi de 19hà 22 heures et que le salarié n'a jamais contesté ses bulletins de salaire ; que les plats proposés-hors pizzas-ne

été endommagée par des chutes importantes de grêle et de pluie ; que le conseil des époux [E] dans un dire adressé à l'expert le 4 février 2014 précise "l'eau s'accumulant entre la toiture du four à pizza