CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 339 résultats pour « Pascal Sergent »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504238_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504239_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504240_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504241_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504243_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504281_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504283_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504284_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504285_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504286_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504287_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504289_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504290_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504291_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504292_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504377_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504385_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504386_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504387_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504389_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

des travaux de sécurisation, désamiantage et démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA entre le 4 et le 17 de la rue du Général de Gaulle à Pornic, sur les parcelles

Source officielle

Page 102 sur 217

← PrécédentSuivant →