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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6079a8ce9ba5988459c4f045
23 mai 2001
23 mai 2001
Marco, C... William, ainsi que les parties civiles : l'agent judiciaire du Trésor, D... Jérémy, E... Armelle, épouse D..., F... Philippe, G... Sandrine, épouse F..., H... Sébastien, I...
Source officiellemi
60793aab9ba5988459c3c269
27 novembre 1970
27 novembre 1970
ET SON EPOUSE MARJORIE RAY Y..., TOUS DEUX DE NATIONALITE ANGLAISE, MARIES SOUS LE REGIME DE LA SEPARATION DE BIENS, ONT, SUIVANT ACTE NOTARIE DATE DES 31 MARS ET 4 AVRIL 1949, ACQUIS EN COMMUN UN IMMEUBLE
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c032
10 mars 1987
10 mars 1987
(Mario), contre un arrêt rendu le 13 novembre 1986 par la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Orléans qui a rejeté sa demande de confusion de peines.
Source officielleJ.E.X.
68dec91e6af9fd1f80952ff6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
par LRAR + LS CCC à Commissaire de justice par LS le ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ DU 02 OCTOBRE 2025 rendue par Loïse PREVOST, Juge de l’exécution au tribunal judiciaire de PRIVAS, assistée de Marjorie
Source officielleGracieux
6984bd61cdc6046d470ca01d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
demeurant [Adresse 4] En présence de : Monsieur [L] [G] [O] né le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 8] (HAUTE GARONNE), demeurant [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie
Source officielleGracieux
6984bd63cdc6046d470ca028
12 janvier 2026
12 janvier 2026
demeurant [Adresse 1] En présence de : Madame [Z] [R] [W] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 7] (MANCHE), demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b5c0
30 octobre 2000
30 octobre 2000
Mario X..., demeurant ..., l'Archet A, 06200 Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de l'ASSEDIC des Alpes-Maritimes
Source officielleciv1
60794b679ba5988459c42f23
16 novembre 1983
16 novembre 1983
DE L'ENFANT MARIO X..., NE LE 27 JANVIER 1970, ET L'A CONDAMNE A PAYER UNE PENSION ALIMENTAIRE ; QU'UNE ORDONNANCE RENDUE LE 13 SEPTEMBRE 1977, AU MEME TRIBUNAL, A FIXE LE MONTANT DE CETTE PENSION
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2506301_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2025, la SAS Odregane, représentée par Me Marson, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 février 2025 par laquelle la
Source officiellecr
X-EN-PROVENCE du 22 juin 1995, qui, dans l'information suiviec/Maryse Y
6137255ecd5801467741d1d3
4 juin 1996
4 juin 1996
les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI; Statuant sur le pourvoi formé par : - DI MARCO
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d920
26 mars 1996
26 mars 1996
FRANCISCO Mario Joaquim, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, du 21 novembre 1995 qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement
Source officiellesoc
61372185cd580146773f4751
11 juillet 1991
11 juillet 1991
Mario, gérant, dont le siège est à la résidence de la Rivière, B 3, Saint-Denis (Réunion) , en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre
Source officielleciv3
61372102cd580146773f03f3
7 mars 1990
7 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Mario Y..., 2°) Madame Aline X... épouse Y..., demeurant
Source officielleciv3
61372113cd580146773f0c94
21 février 1990
21 février 1990
Mario, demeurant Centre Commercial à Hérouville Saint Clair (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Caen (1re chambre A), au profit de la société CARREFOUR société
Source officielleciv3
61372135cd580146773f1df9
4 avril 1990
4 avril 1990
formé par Monsieur Claude X..., demeurant à Ayet (Lot-et-Garonne), Tonneins, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1989 par la cour d'appel d'Agen (1er chambre), au profit de : 1°) Monsieur Mario
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c591ed
30 octobre 1978
30 octobre 1978
MARCO, QUI S'EST COMPORTE COMME LE REPRESENTANT DU MAITRE DE X..., N'A PU FOURNIR A L'EXPERT Y...
Source officiellesoc
61372363cd5801467740921b
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Mario Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1997 par la cour d'appel de Besançon (chambre des urgences), au profit de Mme Sylvie X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
Source officielleciv2
6137232dcd580146774066db
23 septembre 1998
23 septembre 1998
Abderrehamane Y..., demeurant 12, Sidi X..., La Marsa 2070 (Tunisie), en cassation d'une ordonnance rendue le 23 juillet 1997 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit du Préfet de
Source officielleciv3
613721cccd580146773f7737
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Mario de X..., demeurant 4, avenue duénéral deaulle, à Reims (Marne), 28) Mme de X...
Source officielleciv2
613721d1cd580146773f7b00
17 février 1993
17 février 1993
Mario X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 janvier 1993 par le tribunal d'instance de Sarlat, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour
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