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4 063 résultats pour « Longeane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

67061e45fde28ee4207111f3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[T], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [C] [X] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

Source officielle

Page 102 sur 204

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TJ

Chambre 04

66335afbc0d3e3fe99cadb05

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

,procéder à l'enlèvement de l'ensemble des bois déficients et impactésprocéder à un traitement curatif de l'ouvrageprocéder à une analyse de solreprise des fonds de fouille (création d'une semelle longrine

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b80b565ec7590f7bb3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[C] travaillait sur le châssis et était en train de récupérer ses affaires de travail pour aller en pause, son pied gauche était posé sur le longeron du moteur et a ripé.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300478

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

dépossession : Comme les opérations de transport sur les lieux l'ont révélé, "l'emprise de l'expropriation porte sur deux bandes situées sur les parties des parcelles cadastrées 13M n° [...] et [...] qui longent

Source officielle
CA

1ère chambre

6a0ff067cdc6046d47890324

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Selon l'un des experts le métal s'effrite et il est en état de décomposition, les points de fixation des trains roulants sont fragilisés par une corrosion perforante, le longeron avant-droit est en état

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2effcdc6046d47e4151f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

vitrage, - dépose échappement, - dépose repose GMP, - changement aile AVG, - réparation plancher AR droit et gauche, - réparation gousset inférieur AVG, - fabrication tole de remplacement longeron

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300958

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

, utilisée pour établir un confortement par micro-pieux, mis en oeuvre par la société PB construction, et que la cause principale des désordres subis par M. et Mme A... était due à l'absence d'une longrine-chevalet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61638741947dd77ae6de0281

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

le 23 07 2004 à [I] [Y] avec une distance au compteur de 037 292 miles soit 60 015 kilomètres, - que l'expert après démontage du véhicule a mis en évidence un choc violent, avec déformation du longeron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3ad

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Bricolage, des produits fabriqués par Haceka (avec laquelle elle réalise 90 % de son CA), Inno Essentiels et Longmead.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2109325_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

2021 et des photographies prises à cette occasion, qu'à cette date, les piliers n'étaient pas encore enduits, que seul un vantail, d'une hauteur supérieure à deux mètres, avait été posé et qu'une longrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f160

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

elle fait à son initiative diligenter une expertise non contradictoire qui a révélé une importante fuite d'huile au joint de culasse coté distribution et également un pli sur la partie inférieure du longeron

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69614237cdc6046d47c4d356

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[M] [S] estiment que dans ces conditions ils n'ont pas eu d'autre choix que d'investir leur terrain en logeant provisoirement dans leur caravane qui constitue leur seul domicile, cette situation préexistant

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

62f5ed606cb05105d4b7e5dc

Appel

11 août 2022

11 août 2022

dispositions invoquées par le demandeur, en ce que les associés bailleurs avaient l'intention au jour de la délivrance du congé d'établir dans les lieux objets du bail leur résidence principale en y logeant

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6698163cb60c111a421dcf4e

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

du bien immobilier, propriété de l’autre dès lors qu’elles excèdent par leur ampleur la participation normale aux dépenses communes et la contrepartie des avantages dont il a profité notamment en y logeant

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6698b07ae6ed70c67f644a19

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la non-comparution de Monsieur [K] [W], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory LORION, substitué par Me Elsa LONGERON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6868b37875a2d196dbc1915f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

basculement du muret qui a provoqué 'localement une rupture plus ou moins prononcée - se traduisant par une fissuration et localement une désolidarisation - au droit des liaisons entre les poteaux et les longrines

Source officielle
TJ

CIVIL

68128dafd554c55098ec8f5a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Son tracé empruntera des cheminements existants avec des élargissements sur les portions les plus étroites, sur des bandes de terre non bâties qui longent le parcours.

Source officielle
TJ

CIVIL

68128db2d554c55098ec8f96

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Son tracé empruntera des cheminements existants avec des élargissements sur les portions les plus étroites, sur des bandes de terre non bâties qui longent le parcours.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2502176_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

B..., représenté par Me Longeron, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 16 janvier 2025 par laquelle la commission de médiation du droit au logement opposable du Gard a rejeté son recours

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305886_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

D'une superficie d'un peu plus de 3 000 mètres carrés, elles sont vierges de toute construction et longent l'Yzeron, rivière dont elles ne sont séparées que par l'avenue Paul Dailly.

Source officielle