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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
64a7b2413bcaf505db696a9e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 06 Juin 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleChambre Sociale
6438f36ea942a604f5e93906
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 14 Mars 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleChambre Sociale
64f17f3c92dd7fd9692bbd8b
31 août 2023
31 août 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 27 Juin 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6633d7a1c0d3e3fe99d160c0
2 mai 2024
2 mai 2024
JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/01023 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XSP5 Jugement du 02 Mai 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE
Source officielle3ème Chbre Cab B4
678172606d34da2cbdcd9d5f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[T] [V] (Me Frédérique LENA) C/ S.A.
Source officielleChambre Sociale
67932e5020da87ff5e011395
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 03 Décembre 2024 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleChambre Sociale
65aa2ec5009f81000890dc0a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 05 Décembre 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielle6ème chambre
DTA_2208987_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Elle fournit par ailleurs la copie d'un passeport, au nom de Lena F C, née le 19 octobre 2000, valable du 1er novembre 2022 au 1er novembre 2032, délivré par l'Angola.
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88795
14 septembre 2006
14 septembre 2006
. - 59370 MONS EN BAROEUL Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEBAS BARBRY & ASSOCIÉS, avocats au barreau de LILLE Madame Virginie B... épouse C... née le
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2112356_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
G et F J, Mmes B et Lena J et Mme C J, épouse H, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Mme I A et M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2979136-3285521
5 janvier 2010
5 janvier 2010
Slovakia (n° 34761/03) Le requérant, Ivan Lexa, est un ressortissant slovaque né en 1961 et résidant à Bratislava. Ancien directeur des services de renseignements slovaques, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b3fd7ffc2c8318ee00b7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
La société Pernod Ricard a répondu le 14 janvier 2021 qu'elle maintenait sa déclaration de créance.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de95676b73dd81b974ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
HDS [Localité 5] Beach hôtel [Adresse 15] [Localité 5] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 et Me Richard DAZIN, Plaidant, associé
Source officielleciv2
6137216ecd580146773f3aeb
15 avril 1991
15 avril 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Ricard, tendant à ce qui soit rectifié l'arrêt n° 228 D rendu le 21
Source officielleciv3
61372159cd580146773f3047
5 décembre 1990
5 décembre 1990
(Essonne), 9°) La société anonyme Entreprise Richard, dont le siège social est ...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1212JUD004016706
12 décembre 2017
12 décembre 2017
La procédure a été poursuivie par sa veuve, M me Lena Sargsyan, née en 1936, et par son fils, M.
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f26a
1 juillet 1997
1 juillet 1997
Riccardo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Rennes, en date du 27 juin 1996, qui les a renvoyés devant le tribunal correctionnel, le premier pour abus de biens sociaux,
Source officielleSurendettement
69d94ba8cdc6046d47ce4bdb
10 avril 2026
10 avril 2026
HABITAT-OPH 21 BIS RUE CLAUDE BERNARD 75253 PARIS CEDEX 05 non comparante Société FRANFINANCE 53 RUE DU PORT CS 90201 92724 NANTERRE CEDEX non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente: Emmanuelle RICHARD
Source officiellecr
613725f3cd58014677421c8a
6 février 2002
6 février 2002
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Joseph, dit José, - Y...Frédéric, - Z...Richard
Source officiellecr
61372699cd58014677426e28
27 février 2007
27 février 2007
délinquant à l'endroit des motards qu'on devrait, selon ses propres termes : "exterminer" ; la querelle que le délinquant avait cherché à la victime "pour une histoire de clignotant" dans le garage où Richard
Source officiellePage 102 sur 2839