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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6451fad248616ed0f8cd4eee

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

PICARDIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me DENIS substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64379d739477fe04f5cc630b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bénédicte CHÂTELAIN substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06 DEBATS : A l'audience

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e226923de91be2e9f7ea2b

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

CAUSE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PI CARDIE immatriculée au RCS D'AMIENS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me CHATELAIN substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
TJ

JAF CABINET 3

69e695e6cdc6046d47f1e3b5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Fondement : article 234 du code civil EPOUX DEMANDEUR Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 2]/[Localité 3] (MAROC) Domicilié : [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Me Fanette LEBEAU

Source officielle
TCOM

.

69b7ab80cdc6046d47d411db

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Marie DUPONCHELLE, Avocat au Barreau de Compiègne, membre de la SARL ESIA AVOCATS ET La SA ALLIANZ IARD, Dont le siège social est situé [Adresse 3] Ayant pour avocat Maître Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dd44bf0d1935aef92e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

. / Mme [E] [D] AT/MP [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06 substitué par Me Gaëlle DEFER, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1c0ec0f38137e6792b82

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MUTUEL SUD RHO NE ALPES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 10] [Localité 26] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1c0ec0f38137e6792b88

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MUTUEL BRIE PICARDIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 32] [Localité 50] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1c0ec0f38137e6792b8c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 58] [Localité 32] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1c0ec0f38137e6792b8e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MUTUEL DU MORBIHAN agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 39] [Localité 26] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65a77ccc8121050008662b75

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bénédicte CHATELAIN substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

653a065cd0451e8318d0e965

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Madame [N] [O] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Me GRANDET substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653b5898502b828318c4e23d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qalité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bénédicte CHÂTELAIN substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302970_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Par un mémoire, enregistré le 19 octobre 2023, le centre hospitalier de Beauvais, représenté par la SCP Lebègue Derbise, demande au juge des référés de lui donner acte de ses protestations et réserves

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302985_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Par un mémoire, enregistré le 3 novembre 2023, le centre hospitalier universitaire Amiens Picardie, représenté par la SCP Lebègue Derbise, demande au juge des référés de lui donner acte de ses protestations

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303125_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 décembre 2023 et 22 avril 2024, le centre hospitalier de Beauvais, représenté par la SCP Lebègue-Derbise, s’en rapporte à la justice quant à sa responsabilité

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2401885_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, magistrate désignée, ; - les observations de Me Lebeaux, pour M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03113_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

A B et Mme D B veuve C, représentés par Me Lebeaux, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 juillet 2021 ; 2°) d'annuler cette délibération du 19 décembre 2019 ; 3°) de mettre à la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201207_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 21 septembre 2023, le centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle Jacques Ficheux, représenté par la SCP Lebègue Derbise, demande au tribunal à titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202818_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 5 octobre 2022, le centre hospitalier d'Abbeville, représenté par la SCP Lebègue Derbise, demande au juge des référés de lui donner acte de ses protestations et réserves quant

Source officielle

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