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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794bae9ba5988459c43a1a
20 octobre 1987
20 octobre 1987
Sur les deux moyens réunis : Attendu que Raymond X..., qui était usufruitier d'un immeuble dont Jacqueline Y..., épouse Z..., était nue-propriétaire, fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 8 février
Source officielleciv1
607941039ba5988459c3ff19
14 mars 1972
14 mars 1972
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE JACQUELINE X..., DE NATIONALITE FRANCAISE, EPOUSE DE LUIGI Y..., DE NATIONALITE ITALIENNE, DOMICILIE A MATERA (ITALIE) AYANT DEVANT UN TRIBUNAL FRANCAIS INTRODUIT
Source officielleciv1
60794c0e9ba5988459c44846
25 novembre 1981
25 novembre 1981
BERNARD H ET MME JACQUELINE L, LESQUELS AVAIENT RECONNU CETTE ENFANT DES AVANT SA NAISSANCE ; QU'EN 1978, APRES AVOIR EPOUSE UNE AUTRE FEMME QUE MME L, M H A ASSIGNE CETTE DERNIERE, EN VUE DE FAIRE DECIDER
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daeb
22 mars 2011
22 mars 2011
Monsieur Skender Y... ... 53000 LAVAL non comparant ni représenté et la CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MAYENNE 11 Quai Paul Boudet 53088 LAVAL CEDEX 9 Représentée par Madame Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c02
8 décembre 2015
8 décembre 2015
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Jacqueline
Source officiellecr
613725f6cd58014677421e2c
15 octobre 2002
15 octobre 2002
Jacqueline, épouse A..., - LA SOCIETE CLINY CONTROL, civilement responsable, 1 ) contre l'arrêt n° 9 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 29 mai 2001, qui, dans la procédure suivie
Source officiellecr
61372618cd58014677422ead
19 septembre 2001
19 septembre 2001
Jacqueline, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 octobre 2000 qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée
Source officiellecr
61372564cd5801467741d4fd
4 avril 1995
4 avril 1995
Jacqueline, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 22 février 1994, qui a déclaré irrecevable leur appel contre l'ordonnance du juge
Source officiellecr
écembre 1995, qui, dans l'information suiviec/Jacqueline Y
61372566cd5801467741d650
18 février 1997
18 février 1997
Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt n° 1004 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 14 décembre 1995, qui, dans l'information suivie contre Jacqueline Y... des chefs
Source officiellecr
édure suiviec/Laurent X
61372570cd5801467741dc0b
27 mars 1996
27 mars 1996
Jacqueline, veuve Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 16 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre Laurent X... pour homicides et blessures
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfaf
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Culié, Schumacher, Martin, Mme Jacqueline Simon, M. Farge conseillers de la chambre, MM. de Mordant de Massiac, de Larosière de Champfeu conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e28f
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Culié, Schumacher, Martin, Mmes Jacqueline Simon, Chevallier, M. Farge conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
édure suiviec/Jacqueline Y
613725aecd5801467741fba1
8 juillet 1997
8 juillet 1997
pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES en date du 14 décembre 1995, qui a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction dans la procédure suivie contre Jacqueline
Source officielleciv3
613720f3cd580146773efbef
10 mai 1989
10 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., épouse divorcée de M.
Source officiellesoc
613720f7cd580146773efe04
11 mai 1989
11 mai 1989
Jacqueline demeurant à Gamay, Meursault (Saône et Loire), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv3
613720f8cd580146773efe77
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Michel, Antoine X..., 2°/ Mme Jacqueline Z..., épouse X..., demeurant tous deux ... (4ème), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B
Source officielleciv3
61372109cd580146773f0782
18 mai 1989
18 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Jacqueline D..., 2°/ Monsieur Jean-Pierre F..., demeurant tous deux à Aix-en-Provence
Source officielleciv1
6137210ccd580146773f08f6
7 juin 1989
7 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Attilio Y... née Jacqueline Z..., demeurant à Lambesc (Bouches-du-Rhône), ci-devant place Jean-Jaurès
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0d16
22 novembre 1989
22 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jacqueline Y... née Z..., demeurant à Loches-sur-Ource (Aube),
Source officiellesoc
61372115cd580146773f0d3a
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Jacqueline, demeurant Les Roches à Granier-sur-Aime (Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 20 mars 1986 par le conseil de prud'hommes d'Annecy (Section industrie), au profit de M. Y...
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