La société Roxim Management est fondée à soutenir que le tribunal a ainsi statué au terme d'une procédure irrégulière, faute d'avoir cherché à connaître le contenu de l'annexe délimitant ces secteurs,

mauvaise au sein de l'entreprise et que les relations du prévenu avec les représentants de la CFDT et de la CGC étaient conflictuelles, ne suffit pas à déduire que le prévenu ait intentionnellement cherché

que son ami, professionnel avisé, qui menait grand train de vie, réalisait, ainsi qu'il l'expliquait, des "coups de bourse" dont il le faisait généreusement profiter; que Franck X... n'a jamais cherché

en accusation de Philippe X... des chefs de viols (fellations) sur mineure de quinze ans et tentatives de viol sur mineure de quinze ans; "aux motifs que Philippe X... prétendait n'avait jamais cherché

professionnelle tant au 1er janvier 1992 que durant les années 1992 et 1993 ; qu'en faisant courir le délai de prescription du jour du versement des arrérages en dépit de l'attitude de René X... et sans chercher

ans au moment de l'interpellation du 11 avril 2003, faisait valoir que c'était pour des raisons sentimentales qu'il s'était rendu à Niort malgré l'interdiction qui lui en était faite (il était venu chercher

Z... étant en état de récidive, la lourdeur de la peine qu'il encourt peut l'inciter fortement à chercher à fuir ses responsabilités pénales ; - de remédier au trouble grave et persistant à l'ordre public

état d'ivresse avancé, et, comme telle, incapable d'assurer sa sécurité, il ne l'avait pas conduite, comme elle le demandait, dans un hôpital, dont il connaissait ou pouvait connaître l'adresse, ou cherché

déclaré que le second viol du 27 juillet 1996 l'avait été après que l'épouse du demandeur ait été avertie par elle du premier viol et que, toujours selon la jeune fille, Mme X... soit allée à nouveau la chercher

Michèle Y... demandait un chèque, ni n'ont réalisé que leur offre anonyme de corruption n'était manifestement pas sérieuse et cachait nécessairement quelque chose d'autre que leur interlocuteur pourrait chercher

l'édition dont le contenu comporte plus de 50 % de modification du texte et du nombre de photographies, la Cour qui, en l'espèce, a considéré que la version publiée en juillet 1999 de l'ouvrage " les chevaux

circonstance ; qu'à supposer que Denise Y... ait effectivement travaillé ce jour-là, la preuve n'est pas formellement rapportée qu'elle ait été dans l'impossibilité, à l'occasion de la pause de midi, d'aller chercher

par la procédure ont été longuement entendus et se sont expliqués en détail sur les griefs qui leur sont reprochés ; qu'il apparaît au travers de leurs auditions respectives, qu'aucun d'eux n'a cherché

plainte pour des faits remontant au mois de juin 1991 alors qu'il avait, sans aviser ce dernier, donné le fonds de commerce en location-gérance en juin 1996 ; qu'en réalité Marc X..., dans son action, cherche

qu'on aurait retrouvé son numéro de téléphone chez Duran C... qui reconnaît quelques convoyages clandestins et désigne Mehmet X... comme son principal fournisseur de clandestins, Mehmet X... allant chercher

fois, c'était dans la petite cabane où elle était en train de jouer au ballon avec son cousin Julien quand son oncle lui avait pris le ballon, était rentré dans la cabane en lui disant de venir le chercher

.; qu'en réalité, toute l'attitude de Nathalie Y...démontre qu'elle a cherché à exploiter sa querelle avec son employeur pour créer les conditions propices d'une rupture de son contrat de travail " ;

considérant que l'existence d'avoirs en Suisse dont le demandeur s'est refusé à préciser et à justifier la consistance, en se retranchant derrière le principe de spécialité, permet de craindre qu'il ne cherche