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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91450
15 avril 2014
15 avril 2014
Les fillettes ont relaté avec précision ce qu'elles ont subi et, ni leurs propos, ni leur anxiété consécutive aux scènes vécues par elle n'apparaissent être le fruit d'une invention ou d'une manipulation
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efbd
14 novembre 2011
14 novembre 2011
2009, avait expliqué que le premier juge avait tenté de faire comprendre aux parents que, dans le strict respect de la loi et de l'intérêt des enfants, l'attribution de la résidence ne devait pas être vécue
Source officielleChambre Sociale
62c67c9aca9bf263790309b1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[V], après une période d'observation, a instauré une plus grande rigueur dans l'organisation du travail, que [H] [Z] a mal vécue.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2f8e633183e2ee17983
6 octobre 2022
6 octobre 2022
césarienne effectuée en urgence avaient contrarié leur désir de grossesse ultérieure, et que leur projet de famille «'nombreuse'» se trouvait compromis à la suite de l'expérience douloureuse et traumatique vécue
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12197
19 juin 2018
19 juin 2018
contrôle du tribunal pour le renseignement étranger est étendu, puisque dans ses demandes le FRA doit préciser non seulement la demande de mission et le besoin de renseignements mais également les vecteurs
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-140685
7 janvier 2014
7 janvier 2014
abandonné à son sort sans aucun soin depuis son arrivée à Paifve (le 21 janvier 2004) même si quelques personnes se sont bénévolement dévouées pour lui apporter quelques explications sur sa situation vécue
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0927DEC002101505
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Par ailleurs, la Cour estime que la détention en France ne saurait être confondue ou liée, directement ou indirectement, avec la période vécue dans le camp de détention de la base militaire américaine
Source officielle3ème chambre
69e94385cdc6046d472ff309
2 octobre 2025
2 octobre 2025
L'article 3.9 modifié semble décrire l'expérience vécue par Mme [L], et refuse de communiquer les conditions générales qui étaient applicables au jour de la signature de ses contrats ; [G] organise un
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210171
18 mars 2021
18 mars 2021
axio-dépressif' à compter du 21 octobre 2014, sans que cet arrêt ne soit en lien avec l'accident déclaré le 11 avril 2014 ; les termes utilisés par ce médecin démontrent que la souffrance psychologique vécue
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6945b1d975782d5f06cde77c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La requérante évoque la discrimination vécue pendant des années au sein de la société [4], avec une accélération en 2015 où les critiques de ses collègues sont publiées en ligne dans un groupe d’échange
Source officielle1re chambre 3e section
6431070f28558704f52e6cc2
7 avril 2023
7 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 48C 1re chambre 3e section ARRET N° DEFAUT DU 07 AVRIL 2023 N° RG 22/02603 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VEEH AFFAIRE : [L] [O] [I] [S] épouse
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69ac7bf9cdc6046d47df4a78
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Fabrice SCOLLO Juges : Mme Audrey MULA Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b29
24 avril 2024
24 avril 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C Chambre sociale 4-4 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 24 AVRIL 2024 N° RG 22/01253 N° Portalis DBV3-V-B7G-VERH AFFAIRE : [P] [B] C/
Source officielleChambre civile 1-7
6700d702836fac7141b7eade
4 octobre 2024
4 octobre 2024
impatience, des angoisses massives, une désorganisation de la pensée et du comportement avec des conduites peu adaptées et de mise en danger ; que la patiente verbalise des idées de culpabilité et de ruine vécues
Source officielleJLD
6866d981d33109fd079b32e9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79b34dc79f9f0614f12
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Néanmoins, un malaise vagal est une perte de connaissance brutale et brève, dû notamment à un stress intense, un entretien professionnel dont les conséquences ont été mal vécues, selon les indications
Source officielleService des référés
67d1dfa733b2bc65ea73454e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société NEXITY es qualités de Syndic de l'immeuble du [Adresse 4] à [Localité 20], sensible à la situation privative vécue par [I] [V] qui se plaignait de nombreuses nuisances notamment olfactives en
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b8ec820a3a2a05e770
10 avril 2025
10 avril 2025
interbancaire, la clé Banque de France consultée, le motif de la consultation et la nature du crédit concerné, le numéro de consultation attribué par la Banque de France, l'horodatage de la réponse et le vecteur
Source officiellePCP JCP fond
67f56a54bbf04ef7857bb394
7 avril 2025
7 avril 2025
Elle verse également un procès-verbal de constat en date du 28 février 2024 qui permet de constater l’existence de « 13 expériences vécues » sur le site BOOKING.COM.
Source officielleChambre pôle social
67ef68c86b85edc07d3454e0
1 avril 2025
1 avril 2025
victimes de l'amiante présente une spécificité en ce que leur maladie a été provoquée par leur activité professionnelle, et qu'elles ont été, dans la grande majorité des cas, confrontées à la souffrance vécue
Source officiellePage 101 sur 204