X..., lorsqu'il restait au sein de l'établissement une semaine sur quatre, du lundi 7 heures au vendredi 20 heures, constituaient des astreintes et non pas des temps de travail effectif et le débouter

attaqué, que Mme Y... a été engagée le 8 novembre 2000 par la caisse primaire d'assurance maladie de Paris (la CPAM de Paris) en qualité de médecin radiologue à raison de deux heures de travail par semaine

qu'après un arrêt de travail, un avenant au contrat de travail a été conclu le 17 septembre 2012 pour un exercice des mêmes fonctions à temps partiel pour 75,83 heures par mois soit 17,5 heures par semaine

En l'espèce, il n'est pas contesté que Mme [V] a travaillé à compter du mois de septembre 2009 sur une nouvelle machine dénommée Cassiopée, 3 fois par semaine à raison de 8 heures par jour.

Elles se décomptent par semaine civile.

Elles se décomptent par semaine civile.

L'avenant stipule que la durée du travail de Monsieur B... comprendra 20 heures par mois réparties à concurrence de 10 heures la troisième semaine et 10 heures la quatrième semaine, étant précisé que cette

ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 décembre 2014), que, le 4 mai 1994, Mme [Q] a subi, en urgence, au sein de la clinique [Établissement 1], une césarienne à trente-et-une semaines

1996 à l'Organisme de gestion de l'institut Stanislas (OGIS), établissement privé d'enseignement sous contrat d'association avec l'Etat pour un enseignement de 10 heures par semaine

. ; que celle-ci, qui était enceinte de vingt-deux semaines, est décédée ; que Kévin Germon a été cité par le ministère public devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'homicide involontaire

studio lui appartenant à l'intérieur duquel plusieurs personnes se livraient à la prostitution ; que l'exploitation de ce studio "rapportait entre 18 000 francs à 24 000 francs aux intéressés par semaine

été poursuivi pour avoir contrevenu à un arrêté préfectoral en date du 27 juillet 1994, pris en application de l'article L. 221-17 du Code du travail, prescrivant la fermeture au public, un jour par semaine

. ; que la société Sofradis n'établit le vice éventuel que bien après la livraison après plusieurs semaines de stockage sur les quais de départ et d'arrivée et de transport dans des conditions non précisées

prix toutes les actions Edipresse qu'il pourrait posséder à condition que l'ensemble corresponde à plus de 50 % des droits de vote ; que des pourparlers se sont poursuivis jusque dans les premières semaines

X..., gérant d'une société exploitant un terminal de cuisson, a été poursuivi pour avoir contrevenu à un arrêté préfectoral en date du 19 avril 1995, prescrivant la fermeture au public, un jour par semaine

X..., fils de la défunte, a remis dans les semaines qui suivirent le décès de sa mère les clés de l'appartement au concierge de l'immeuble ; qu'un procès-verbal de reprise a été dressé le 13 octobre 1997

travail ; qu'elle a été réembauchée suivant un deuxième contrat à durée indéterminée en date du 15 janvier 2002 en qualité d'ambulancière ; qu'alors qu'elle se trouvait en arrêt maladie depuis plusieurs semaines

régie publicitaire ; que la société RPI a cessé le paiement de ses redevances au mois d'octobre 1987 et a loué à la société Cap conseil au mois de décembre 1987 un émetteur pour une durée de trois semaines