Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
63be62a013ef607c90ab628b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
c'était le cas en l'espèce, - le docteur [Z] a constaté une discordance entre les résultats des scanners en faveur d'une hernie discale L4L5 migrée vers le haut pouvant entraîner un conflit avec la racine
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8ffd503029105dbedc302
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Discopathie congestive en L5-S1 avec une protusion discale postero-médiane, venant au contact de racine S1 ».
Source officiellePPP Référés
686818084965b5d9df31356b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
VILOGIA C/ [X] [W] - Expéditions délivrées à la SELARL RACINE BORDEAUX - FE délivrée à la SELARL RACINE BORDEAUX Le 04/07/2025 Avocats : la SELARL RACINE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleChambre-1 civile et com.
680b18e498bcafcb3a63e0c5
22 avril 2025
22 avril 2025
[O] [S] Société MMA IARD Formule exécutoire le : à : Me Florence HIS la SELARL RAFFIN ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 22 AVRIL 2025 APPELANTE
Source officielle4eme Chambre Section 1
65b4b2aa7ef77d000880b6b3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
(CITROEN) C/ [Y] [O] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 26/01/2024 à Me RAVINA, Me DE LA MORENA CCC le 26/01/2024
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7B-KD6P SARL AP SARLc/Association TEAM LIBERTY DRIVE
5fe1c3e7d6dc9955967727c1
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Représentée par Me Annie BERLAND de la SELARL RACINE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Albert HINI de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502352_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
disposition une salle communale pour des motifs de maintien de l'ordre public ; - le thème de la conférence porte sur un objet précis, technique et juridique et est d'actualité ; - l'agression du rabbin
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
- RAFFIN- COURBE & GODARD, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Stéphane LAUNEY, avocat au barreau de PARIS S.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-109467
4 janvier 2012
4 janvier 2012
This time, Mr Horváth’s Raven Test value was 71.
Source officielle1ère chambre
69e9cc4ecdc6046d473a3a4d
15 avril 2025
15 avril 2025
François RAFIN, juge chargé d'instruire l'affaire dans l'affaire référencée ci-dessus, Ordonnons la réouverture des débats pour entendre les parties sur la recevabilité de l'action introduite par M.
Source officielle1ère chambre
SARL TM2A ENVIRONNEMENTc/SAS T
69ea5243cdc6046d4746e636
7 octobre 2025
7 octobre 2025
François RAFIN, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 1533 et suivants du code de procédure civile, Constatons que les parties ont fait connaître leur accord pour la désignation
Source officielle6ème chambre
69ea55c6cdc6046d4747277b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
François RAFIN, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 1533 et suivants du code de procédure civile, Constatons que les parties ont fait connaître leur accord pour la désignation
Source officielle6ème chambre
SAS ELIQUANSc/SAS Univers 650
69ea700bcdc6046d474c3e48
6 janvier 2026
6 janvier 2026
François RAFIN, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 1533 et suivants du code de procédure civile, Constatons que les parties ont fait connaître leur accord pour la désignation
Source officiellecomm
6079d3309ba5988459c57dd3
6 mars 1990
6 mars 1990
X..., avant l'acceptation de sa commande par la société Hugin Sweda, s'est ravisé et l'a rétractée ; Attendu que pour débouter M.
Source officiellecomm
6079d3329ba5988459c57e12
4 décembre 1990
4 décembre 1990
personnel non qualifié et dans un local manifestement inadapté est également génératrice d'un dommage majeur pour le prestige de la marque Chanel, essentiellement associée à une idée de luxe et de raffinement
Source officiellesoc
6079b12c9ba5988459c51530
22 décembre 1988
22 décembre 1988
branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que la société Total CFD, aux droits de laquelle se trouve la société compagnie de raffinage
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69622df3cdc6046d47d4ee4d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ORGANISATION ET CONSTRUCTION JUMELEES (OCJ), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean MONTAMAT de la SELARL RACINE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6960ba74cdc6046d47b8d414
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A&M 44 Représentée par Me Erwann COUGOULAT, avocat au barreau de RENNES ------------------------------------------------------------------------ OCME2 Nous, Madame Sophie RAMIN Conseiller
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6960bf07cdc6046d47b949a6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 2] ------- 21/1039 Chambre : 3ème Chambre Commerciale Magistrat : Madame RAMIN, Conseiller APPELANTE : S.A.S.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979bfc7cdc6046d47f36c03
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] ------- RG : 21/7976 Chambre : 3ème Chambre Commerciale Magistrat : Madame RAMIN, Conseiller APPELANT : S.A.S.
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