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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372548cd5801467741c74b
19 décembre 1991
19 décembre 1991
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 11 octobre 1990, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour homicide et blessures involontaires
Source officielleciv1
61372330cd580146774069ae
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Patrick X..., demeurant chez Mme A..., ..., 40100 Dax, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA
Source officiellecomm
613723adcd5801467740cd0c
15 mai 2001
15 mai 2001
Jean et Patrick X..., de la SCP Bouzidi, avocat de la CRCAM Sud Rhône-Alpes, les conclusions de M.
Source officielleciv2
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X
61372424cd58014677412c9c
21 octobre 2004
21 octobre 2004
Y..., président directeur général de la société, a été affilié ; que la société a été déclarée en liquidation judiciaire par jugement du 6 mai 1993 ; que, Patrick Y... étant décédé le 25 mai 1993, l'assureur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200264
10 février 2011
10 février 2011
IL EST FAIT GRIEF au jugement attaqué d'avoir déclaré irrecevable la demande formée par monsieur Patrick Y... en répétition de l'indu et, en conséquence, d'avoir rejeté l'ensemble de ses demandes ; AUX
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201427
17 septembre 2009
17 septembre 2009
Patrick Y... a été condamné pour avoir agressé M. Philippe X... le 25 octobre 2003 ; c'est ainsi que le comportement de M. Patrick Y... a été jugé fautif ; que M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01969_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Michel B... et Patrick A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02609
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Patrick X... a pris acte de la rupture de son contrat de travail selon courrier en date du 15 mai 2008 par lequel il a reproché à son employeur, la société EMC computer systems France, d'avoir appliqué
Source officielleChambre Sociale
631c2b36bd7923fcb00afabe
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[X] [R], rédacteur juridique muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
64a7b20d3bcaf505db696a14
6 juillet 2023
6 juillet 2023
la SELAS NEOCIAL, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 avril 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officielleChambre Sociale
64c35c7ff01612d969df000c
27 juillet 2023
27 juillet 2023
en audience publique, devant : Madame Valérie COLLET, Conseillère qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officiellePCP JCP ACR fond
68681cc64965b5d9df315fab
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [T] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick MAYET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 25/01870
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034c189a8ab3dac9b38c8aa
30 septembre 2016
30 septembre 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère, chargée du rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
603504a827f65c31c9856ebb
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Me Caroline DEMEYERE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60355d26859414854c91f219
6 mai 2016
6 mai 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Mme Michèle LIS-SCHAAL, Présidente, Mme Claudette NICOLETIS, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT :
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
603622f0e9c19b86578edc67
11 décembre 2015
11 décembre 2015
: Mme Patricia DARDAS ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleciv3
613724bfcd580146774180cc
27 juin 2006
27 juin 2006
A... et Patrick Y... puis le Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de Marfaud sont venus aux droits de M. René Y... ; que le 25 janvier 2000, le GAEC a cédé à l'amiable à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69e1cbd7cdc6046d478949ad
16 avril 2026
16 avril 2026
[M] [V] [J] [O] né le 02 Août 2002 à [Localité 1] de nationalité Colombienne ANCIENNEMENT RETENU au centre de rétention de [Localité 2] assisté de Me Patrick Berdugo, avocat au barreau de Paris substitué
Source officielleTrib. de Commerce
69e2013ccdc6046d478dd6c6
15 avril 2026
15 avril 2026
Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 16 septembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 8 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick
Source officielleCHAMBRE 06
J00416 URSSAF ILE DE FRANCEc/SAS BDS CONNECT
6a0c0bb3cdc6046d47297676
15 mai 2026
15 mai 2026
Patrick SOUSSANA, M. André MONDOLONI Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.
Source officiellePage 101 sur 2040