Lucien X..., demeurant Villa 101, Super Antibes, 06600 Antibes, en cassation d'une ordonnance rendue le 15 juillet 1991 par le juge de l'expropriation du département des Alpes-Maritimes siégeant au tribunal

A... saisit le tribunal à la suite des opérations électorales auxquelles il a été procédé le 15 mars 2026 en vue de la désignation des conseillers municipaux de Saint-Lucien (Eure-et-Loir).

Madame Binder souhaite à présent rejoindre la société par actions simplifiée (SAS) Groupe Lucien Barrière, spécialisée dans le secteur des loisirs haut de gamme, en qualité de directrice de la communication

Lucien A, demeurant à Ossey les Trois Maisons à Romilly-sur-Seine (10100) ; M.

Madame Danielle X... ... ... 30000 NIMES comparante en personne à l'audience de plaidoirie, assistée de Me Frédéric MANSAT-JAFFRE, avocat au barreau de Nîmes INTERVENANTS : Madame Lucienne

QUE « suivant acte intitulé « lettre d'intention d'achat de biens immobiliers », Monsieur Y... a offert d'acquérir un appartement situé ...à Cannes, propriété de Madame Christiane X... et Monsieur Lucien

Lucien et Joël, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE LA MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION-MAE 62 rue Louis Bouillhet 76044 ROUEN CEDEX représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE

Serge M..., demeurant ..., Christian C..., demeurant ... à Orange (Vaucluse), Fernand I..., demeurant ..., Lucien Z..., demeurant à Coligny (Ain), Rodolphe X..., demeurant ...

VU LA REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 25 AVRIL 1978, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 1ER SEPTEMBRE 1978, PRESENTES POUR MME LUCIENNE X...

Vu la requête, enregistrée le 3 juillet 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Lucienne X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

Lucien L, M. François D, M. Jean-Claude J, M. Eric K et M.

A ASSASSINER UN PETIT GARCON, LUC Z..., AGE DE ONZE ANS, CONTENAIT LES PASSAGES SUIVANTS :"UN SOIR LUCIEN RENCONTRE LE PETIT LUC Z...

ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première présidente de la cour d'appel d'Orléans en date du 18 décembre 2024, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

SELIMAT GROSSES délivrées le à Maître Lucien SIMON de la SELARL SIMON AVOCAT, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Elodie REYNAUD de la SELARL AVOCATS JURIS CONSEIL, avocats au barreau de

d'Orléans en date du 22 avril 2025 à15h30 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

Lucien X..., demeurant ... ; MM.

pièces de procédure que Philippe X..., expert automobile qualifié, intervenu dans les conditions fixées par l'article L. 326-11 du Code de la route, devenu l'article L. 327-2 du même Code, a délivré à Lucien