Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
64a7b2613bcaf505db696b85
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : 19/00783 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT Me Carole VERCHEYRE GRARD
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109835_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
626b8181d1fb03057d9a5228
28 avril 2022
28 avril 2022
débats : 07 Avril 2022 prorogée au 28 Avril 2022 **** APPELANTE : Madame [Y] [H] née le 18 Septembre 1947 à BESARETY (MADAGASCAR) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65321b339e4ea48318f5aeed
19 octobre 2023
19 octobre 2023
janvier 2023, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de VERSAILLES sous le numéro 423 719 178, Dont le siège social est situé [Adresse 6] [Localité 29] Représentées par Me Arnault GROGNARD
Source officielle5ème chambre sociale PH
66fce3e68d6ea26f688da7b7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LA [4] [Adresse 12] [Localité 2] Représentée par Me Elodie RIGAUD, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Mathilde GROULARD, avocate au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : Madame [C] [E]
Source officielle1ère Chambre civile
6791dffe1c87724b5e69d98b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Aurélie GRENARD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310204
13 juin 2019
13 juin 2019
du 5 février 2007, organisée sous l'égide du syndic K... en présence de certains co-propriétaires, d'un représentant de l'assureur AXA France, de deux représentants du cabinet POLYEXPERT, de maître GRENARD
Source officielle4ème chambre - formation à 3
ées par la communauté de communes Petite Montagne et dirigéesc/Euromaaf
DCA_20NC00946_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Le 28 mai 2008, le groupement constitué des sociétés Ingetec's, (mandataire), Cabinet Boudier (devenue Boudier Ingénierie), CVF Structures, Grenard Architecture, s'est vu confier la maîtrise d'œuvre de
Source officielle3e chambre
615e0e26c25a97f0381f52bb
2 octobre 2014
2 octobre 2014
GROGNARD - A.LEPAGE, Plaidant, avocat au barreau de TOURS INTIMES **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67f8a898a5ae27812390de3d
10 avril 2025
10 avril 2025
Syndicat CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DES TRAVAILLEURS CHRÉTIENS (CFTC ), union de Syndicats prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Carole VERCHEYRE GRARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2310179_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Cliquenois, substituant Me Dewattine, représentant la commune de Neufchâtel-Hardelot, - et les observations de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304621_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Blanco, représentant la société Tisserin Promotion, - et les observations de Me Lachal, représentant la commune
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204438_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - M. Liénard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juin 2023. Le rapporteur, Signé Q.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205846_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, magistrate désignée ; - les observations de Me Lokamba-Omba, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107908_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Valotaire, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107911_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Valotaire, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108021_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Babski, premier conseiller, - Mme Grard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2024. Le président-rapporteur, Signé B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105830_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202282_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Colson, représentant Mme C..., et celles
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101002_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - M. Liénard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juillet 2023. Le rapporteur, signé Q.
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