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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
6789f243e53fca3659f673ce
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le discours de M. [Y] est teinté de vécu délirant de persécution type sithiotobie (peur d'être empoisonné), responsable d'une grande méfiance avec opposition passive aux soins.
Source officielleJLD
678194d06d34da2cbdcdfa01
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le discours est globalement incohérent.Madame [S] est susceptible de se mettre en danger du fait d'une déshinibition comportementale et des idées délirantes florides.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bda7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
MOSIMANN, avocat En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur DELPERIE, avocat général, ayant fait connaître son avis par écrit déposé le 8 juillet 2025, lequel a été mis à disposition
Source officielleChambre Premier Président
68872fce147ef4d642d375b3
25 juillet 2025
25 juillet 2025
] du [Localité 3] sous le régime de l'hospitalisation complète, au vu du certificat médical du docteur [B] du 4 juillet 2025 ayant constaté que 'la patiente s'emporte sans aucune raison, elle a un discours
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67f0ba4eea6533065f551de0
4 avril 2025
4 avril 2025
Les dispositions de l'article L.3211-12-1 du même Code exigent que la poursuite au-delà de douze jours de l'hospitalisation sans son consentement d'un patient fasse l'objet d'un examen par le Juge saisi
Source officielleChambre Premier Président
67f5ff38e523525b14ffda88
8 avril 2025
8 avril 2025
Il ressort de ces éléments, confirmés par son discours à l'audience, que l'état de santé psychique de M. [R] n'apparaît pas, à ce jour, stabilisé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
680b18e798bcafcb3a63e0e9
24 avril 2025
24 avril 2025
Il appartient au préfet de motiver ses décisions au regard de ces dispositions.
Source officielleJ.L.D.
67edac7eda9e15c5132049d5
2 avril 2025
2 avril 2025
détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART, Greffier, Statuant en premier ressort en qualité de magistrat du siège, après débats en audience publique ; Vu les dispositions
Source officielleChambre civile 1-7
67ef68b76b85edc07d34543c
3 avril 2025
3 avril 2025
[C] est coopérant aux soins, calme, avec un discours cohérent et sans idées délirantes. [G] [C] a été entendu en dernier et a dit que : tout se passe bien sur le plan professionnel.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
660e43080740db0008fa92c1
3 avril 2024
3 avril 2024
du 03 AVRIL 2024 -------------------------- Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE -------------- Rendue par mise à disposition
Source officielleJ.L.D. HSC
660eeb35fbb79e8fd3d2f386
4 avril 2024
4 avril 2024
Le juge des libertés et de la détention est alors saisi dans un délai de huit jours à compter de cette décision ; » L’article R3211-12 du code de la santé publique dispose quant à lui « Sont communiqués
Source officiellePremière Présidence
65a8d1f4e12c85000874ae6e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Les convocations et avis d'audience ont été adressées aux parties conformément aux dispositions de l'article R 3211-19 du code de la santé publique.
Source officielleChambre civile 1-7
65b21206c4cf860008dff702
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Elle avait une logorrhée avec un discours, incohérent par moments. Un ludisme et une labilité émotionnelle majeure, elle passait des rires aux pleurs.
Source officielleJ.L.D. HSC
661581f1db5098996d59fd85
9 avril 2024
9 avril 2024
Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-10 du code de la santé publique, copie de la requête a été adressée aux destinataires visés par ce texte.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6549e318bc1a528318e09785
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Le médecin relève un discours cohérent mais convenu et sans véritable introspection, en décalage, ne permettant pas de comprendre son passage à l'acte ni d'évaluer son risque de récidive qui peut être
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
68f7136fcbf3d85a0c71eb34
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Le contact est étrange, méfiant, le discours est diffluent émaillé d'éléments délirants à thématique de persécution. Le déni est total et elle est opposée aux soins.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2503668_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
En vertu des dispositions précitées, le tribunal administratif de Versailles statuera au fond dans un délai maximum de dix mois, soit au plus tard, en juillet 2025.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301131_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
C... à l’isolement pour assurer le bon fonctionnement de l’établissement et préserver le reste de la population carcérale du discours prosélyte radical de l’intéressé.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305332_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
des dispositions combinées de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00062
28 février 2018
28 février 2018
résulte du procès-verbal des débats que « Le président a poursuivi l'examen et les débats de la présente affaire ainsi que l'interrogatoire de l'accusé dont il a reçu les déclarations conformément aux dispositions
Source officiellePage 101 sur 4601
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